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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Monsieur Revet, l’amendement n° 83 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 83 rectifié est retiré. Monsieur Collin, qu’advient-il de l’amendement n° 579 rectifié ?
L’amendement n° 579 rectifié est retiré. L’amendement n° 387 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° La mobilisation de l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Collin, l’amendement n° 387 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 387 rectifié est retiré. L’amendement n° 465 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet et M. Détraigne, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer sept alinéas ainsi rédigés : …) Le second alinéa est remplacé par six alinéas ainsi rédigés : « Il est composé de membres du Parlement et de représentants en proportion...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 638 rectifié bis est présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 837 est présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Apr...
La parole est à M. Philippe Leroy, rapporteur, pour présenter l’amendement n° 837 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement n° 729 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par le Gouvernement ?
Il s’agit donc de l'amendement n° 837 rectifié, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, et ainsi libellé : Après l'alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le Conseil supérieur de la forêt et du bois est informé de tout projet d'implantation industrielle de transformation du bois dont l'approvisionneme...
L'amendement n° 729 rectifié est retiré. Madame Schurch, qu’advient-il de l'amendement n° 638 rectifié bis ?
L'amendement n° 638 rectifié bis est retiré. La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l'amendement n° 837 rectifié.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 837 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 466 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet et M. Détraigne, est ainsi libellé : Après l'alinéa 13 Insérer huit alinéas ainsi rédigés : …° La seconde phrase de l’article L. 113–2 est remplacée par une phrase et sept alinéas ainsi rédigés : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 293 rectifié quinquies.
