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Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Boyer, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2, 179 et 636.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 3 est présenté par Mme Gonthier-Maurin, au nom de la commission de la culture. L'amendement n° 191 est présenté par Mmes Blandin et Bouchoux, MM. Gattolin, Labbé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 637 est présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier, Gonthier-Ma...
Je rappelle que la commission est défavorable à ces trois amendements identiques. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3, 191 et 637.
Je mets aux voix l'article 27 bis.
Mes chers collègues, à la demande de M. le ministre, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. À la demande de la commission, nous allons examiner par priorité l’article 33 ter.
L'amendement n° 92 rectifié quinquies, présenté par MM. Mirassou, Bérit-Débat, Courteau, Vaugrenard, M. Bourquin, Navarro et Carrère, Mmes Espagnac et Bataille, MM. Patriat et Auban, Mmes M. André, Cartron, Nicoux et Claireaux, M. Piras, Mme Génisson, M. Pastor, Mme Printz, MM. Vandierendonck, Cazeau, Labazée, Kerdraon, Mazuir, Chastan, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 92 rectifié quinquies.
En conséquence, l'article 33 ter A est supprimé.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 83 rectifié est présenté par M. Revet, Mmes Morin-Desailly et Sittler et MM. J. Boyer, Darniche et Portelli. L'amendement n° 579 rectifié est présenté par MM. Barbier, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Requier, Tropeano,...
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l’amendement n° 579 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
