Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 716.
En conséquence, l'amendement n° 1 n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° 101 rectifié bis.
Monsieur Magner, l'amendement n° 717 est-il maintenu ?
L'amendement n° 717 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 42 rectifié est présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 102 rectifié bis est présenté par Mme Primas, MM. Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duv...
La parole est à M. Gérard Longuet, pour présenter l’amendement n° 102 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 42 rectifié et 102 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 45 rectifié bis est présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 100 rectifié bis est présenté par Mme Primas, MM. Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol,...
La parole est à M. Pierre Bordier, pour présenter l’amendement n° 100 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Férat, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 45 rectifié bis et 100 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 27, modifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 2 est présenté par Mme Gonthier-Maurin, au nom de la commission de la culture. L'amendement n° 179 est présenté par Mmes Blandin et Bouchoux, MM. Gattolin, Labbé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 636 est présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier, Gonthier-Ma...
La parole est à M. Le Cam, pour défendre l'amendement n° 636.
Quel est l’avis de la commission ?
