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Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Monsieur Labbé, l'amendement n° 171 est-il maintenu ?
L'amendement n° 171 est retiré. L'amendement n° 357 rectifié, présenté par MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 25 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : L’itinéraire de des...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Yvon Collin, l'amendement n° 357 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 357 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 640, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 27 1° Première phrase Après les mots : par décret insérer les mots : ...
Les quatre amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 8 rectifié octies est présenté par MM. Mirassou, Bérit-Débat, Vaugrenard, Courteau, Navarro et Carrère, Mme Espagnac, M. Patriat, Mme Bataille, MM. Auban, Camani et Fauconnier, Mmes M. André, Cartron, Claireaux, Printz et Génisson, MM. Pastor, Piras, Vandierendonck, Cazeau...
L'amendement n° 8 rectifié octies est retiré. L’amendement n° 111 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à René-Paul Savary, pour présenter l'amendement n° 338 rectifié septies.
L'amendement n° 338 rectifié septies est retiré. La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 356 rectifié.
L'amendement n° 356 rectifié est retiré. L'amendement n° 54 rectifié quater, présenté par M. Gilles, Mme Cayeux, MM. J.P. Fournier, Milon, Cardoux, P. André, Pierre, Trillard, G. Larcher, Beaumont, Grignon, Houel, Pointereau, Cornu, Paul et Doligé, Mme Primas et MM. Revet, Charon et Cléach, est ainsi libellé : Alinéas 79 et 80 Supprim...
L'amendement n° 54 rectifié quater est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 640 ?
L'amendement n° 640 est retiré. L'amendement n° 467 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 27 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le programme régional de la forêt et du bois doit prendre en compte le schéma régional de cohérence écologique afin d’intégrer les enjeux de la trame verte et bleue as...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 842.
L'amendement n° 832, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : I. – Alinéas 36 à 38 Remplacer ces alinéas par quatre alinéas ainsi rédigés : 12° Le chapitre V du titre II est ainsi modifié : a) L'intitulé est ainsi rédigé : « Protection contre les atteintes à la propriété foncière forest...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 832.
L'amendement n° 360 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 42 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après l’article L. 142-9, il est inséré un article ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
