Interventions en commissions de Jean-Paul Emorine

Rappelant que la commission des affaires économiques venait de constituer un groupe de travail chargé d'étudier le paquet « Energie climat » destiné à lutter contre le changement climatique et favoriser l'utilisation des énergies renouvelables, M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, relevant que la France occ...

Rappelant que la commission des affaires économiques venait de constituer un groupe de travail chargé d'étudier le paquet « Energie climat » destiné à lutter contre le changement climatique et favoriser l'utilisation des énergies renouvelables, M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, relevant que la France occ...

Jugeant que le Parlement devait jouer tout son rôle, M. Jean-Paul Emorine, président, a exprimé son opposition à une adoption conforme.

a tenu à saluer la qualité du travail et l'indépendance d'esprit du rapporteur.

a rappelé que le rapport présenté à la commission par M. Godin sur l'agriculture à l'horizon 2050 avait mis en lumière une possible contradiction entre les besoins en alimentation et le développement des superficies consacrées aux biocarburants, même si celle-ci n'était pas attendue aussi tôt. Relevant qu'il serait peut-être nécessaire, dans ce...

s'est félicité de l'audition du président de l'Autorité de sûreté nucléaire, rappelant que celle-ci avait été créée par la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire -dite loi TSN- dans laquelle la commission des affaires économiques du Sénat s'était fortement investie. Il a ajouté qu'il était important...

Après avoir félicité le président de l'ASN pour la qualité de sa présentation et de ses explications, M. Jean-Paul Emorine, président, s'est interrogé sur la gravité des anomalies relevées par l'ASN à l'occasion de ses contrôles dans les installations nucléaires, notamment les centrales.

a évoqué la situation d'Airbus, parvenant à réaliser 50 % de parts de marché malgré la concurrence de Boeing, alors que la recherche aéronautique bénéficiait d'environ 600 millions de dollars aux Etats-Unis, contre 60 millions d'euros en Europe. Il s'est demandé ce que devrait faire l'Union européenne en vue de soutenir l'activité d'Airbus, don...

A l'issue de cette présentation, M. Jean-Paul Emorine, président, a souhaité rendre hommage à cette grande entreprise et s'est félicité de ce que les restructurations prévues s'accompagnent également de perspectives de développement global de l'emploi. Il a ensuite souhaité savoir quelle était l'ambiance actuelle dans l'entreprise, comment l'év...

a jugé que l'idée de promouvoir les PME était peu compatible avec la volonté de fixer des seuils élevés pour recourir aux contrats de partenariat.

Prenant l'exemple du Brésil, M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, a constaté que les partenariats public-privé semblent plus développés dans un grand nombre de pays étrangers qu'en France. En réponse, Mme Christine Lagarde a reconnu la nécessité de mettre en place une grille méthodologique associée à l'éta...

Après avoir rappelé qu' une mission avait été confiée au dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, une mission avait été confiée au préfet Jean-Pierre Lacroix sur la ville et le logement, dont les conclusions sont attendues pour le mois d'avril 2008, M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques...

Soulignant l'importance des mois à venir en matière agricole, tant du fait du bilan de santé de la politique agricole commune (PAC) que de la présidence française de l'Union européenne à partir du mois de juillet, M. Jean-Paul Emorine, président, a estimé que l'enveloppe consacrée à la PAC, si elle était préservée dans son montant jusqu'à la pr...

Jugeant très intéressant d'avoir pu recueillir les avis des 27 Etats membres de l'Union sur le bilan de santé de la PAC à l'occasion d'un des derniers Conseils des ministres européens de l'agriculture où il avait accompagné M. Michel Barnier, M. Jean-Paul Emorine, président, a jugé qu'aux yeux de l'opinion publique les écarts de droits à paieme...

a indiqué qu'il n'y avait pas eu de consensus au sein de la mission au sujet de la taxe spéciale sur les contrats d'assurance automobile, proposition dont il est l'auteur. Rappelant que l'endettement de la France représente 65 % de son produit intérieur brut et que le besoin de financement d'infrastructures de transport, notamment en matière de...

a déclaré que la mission était consciente de ces difficultés, mais que les contraintes de calendrier avaient contraint les rapporteurs à réduire le périmètre du rapport.

A l'article 1er (création d'une obligation générale de sécurité des manèges), M. Jean-Paul Emorine, en remplacement de M. Pierre Hérisson, rapporteur, empêché, a demandé le retrait de l'amendement n°1, présenté par M. Jean-Marc Pastor et les membres du groupe socialiste et visant les manèges dits « extrêmes », au motif que celui-ci était redond...

Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, la commission a tout d'abord pris connaissance du rapport d'information de M. Jean-Paul Emorine, président, relatif au déplacement d'une délégation de sénateurs au Brésil du 11 au 17 septembre 2007. Après avoir rappelé que neuf membres de la commission, MM. Jean-Paul Emorine, Gérard Cornu, ...

Comprenant également les préoccupations exprimées par M. Jacques Muller, M. Jean-Pierre Emorine, président, a estimé qu'il serait difficile à la commission de proposer le rétablissement d'une disposition manifestement réglementaire, mais que le débat serait sans doute rouvert par le dépôt d'amendements extérieurs.

En réponse à ces différentes interventions, M. Jean-Paul Emorine, président, a apporté les précisions suivantes : - les délais impartis pour une mission à l'étranger obligent à sélectionner le nombre et la nature des entretiens, ainsi que les thèmes de travail ; - le Brésil a une approche américaine de la mondialisation et souhaite exporter l...