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Mais nous ne sommes pas là pour faire la révolution !
Monsieur le président, dans le cas présent, je pense que les amendements relatifs à l’article 10 bis A ne peuvent pas faire l’objet d’une discussion commune, dans la mesure où ils ne sont que sept et où, par conséquent, le problème du « tunnel » ne se pose pas.
Dans la fonction publique ! Quel beau cadeau !
Notre collègue Détraigne découvre ce débat dans l’hémicycle, mais nous avions déjà longuement discuté de la terminologie en commission, en examinant la proposition de M. Muller. D’un côté, le mot « agrocarburants » paraît tout à fait adapté pour désigner des carburants d’origine agricole ; de l’autre, l’Européen convaincu que je suis préfère s...
C’était trop beau !
C’est faux ! Elle y figure !
C’est le rôle du Parlement.
Je comprends l’émotion de nos collègues socialistes devant les difficultés suscitées par le faible taux de présence en séance. Monsieur Frimat, je ne reviendrai pas sur la révision constitutionnelle. Nous sommes des républicains, et la Constitution s’applique. Quant aux modalités du scrutin public, elles ont été validées par le groupe de trav...
C’était d'ailleurs naturel, car le rôle du Parlement est de permettre à toutes les sensibilités de s’exprimer et d’inscrire leur marque dans les textes de loi. Certes, après la publication du texte de la commission, les amendements extérieurs qui sont déposés – on en comptait soixante-treize pour ce projet de loi – mobilisent moins l’intérêt d...
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie. Nous sommes tout de même plus nombreux que cela, mon cher collègue ! Nous serons même bientôt majoritaires.
Il est vrai que la révision constitutionnelle a changé notre façon de travailler, tant en commission qu’en séance. Nous regrettons tous, je le crois, les incidents qui sont survenus ce soir, dont nous devrons tirer les conséquences.
Il faudra que les groupes politiques jouent de leur influence pour accroître la présence de leurs membres dans l’hémicycle. Bien sûr, la majorité peut toujours maintenir sa prééminence en recourant à des scrutins publics, mais je conviens tout à fait qu’il ne peut s’agir que d’une solution ponctuelle. Mes chers collègues, il nous reste quelque...
Non, je la retire, monsieur le président.
Je répondrai à Mme Didier. Ma chère collègue, nous n’avons jamais prétendu qu’il ne devait pas y avoir de débat en séance publique. Simplement, la présente discussion ne remet pas en cause ce que nous avons pu dire en commission, ce qui paraît tout à fait légitime. Nous avons déjà eu, en commission, le débat sur le terme « effacement », et je...
En tant que président de commission, j’étais à la conférence des présidents ; je ne pouvais donc assister à la séance. Nos collègues ont demandé une suspension de séance de quelques minutes. Nous devons faire en sorte de retrouver un équilibre dans cet hémicycle.
Aussi, monsieur le président, je vous demande également une suspension de séance, d’une dizaine de minutes.
du moins jusqu’au vote de l’ensemble de la loi.
Tout à fait !
Je souhaite répondre à notre collègue Didier Guillaume, qui cite toujours des exemples. Sur l’autoroute A6, on compte en moyenne 55 000 véhicules par jour, contre 180 000 à 200 000 véhicules en période de pointe. L’autoroute Clermont-Ferrand-Montpellier, qui est en grande partie gratuite, est beaucoup moins fréquentée. Cela prouve que la modula...
Il doit s’y rendre avec des collègues !