Interventions en hémicycle de Jean-Paul Emorine

Didier Guillaume sait bien que, sur ces sujets importants mais complexes, nous avons demandé à Louis Nègre de constituer un groupe de travail. Je vous invite, mes chers collègues, à y participer en nombre. Certains font une confusion entre le Grenelle I et le Grenelle II. Sur le Grenelle I dont nous débattons, 73 amendements ont été présentés...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous venons de voter solennellement ce texte, pour ainsi dire à l’unanimité ; je peux d’ailleurs comprendre que certains se soient abstenus ou n’aient pas pris part au vote. À mes yeux, nous vivons un moment important, qui consacre une approche toute nouvelle de notre env...

Je suis profondément heurté que certains prétendent le contraire. Tous les membres de la commission, quelles que soient leurs sensibilités politiques, peuvent vous l’assurer : nous sommes approchés, bien sûr, par des personnes qui ont des responsabilités, mais les lobbies ne nous intéressent pas, car nous entendons inscrire notre travail...

Je ne vais pas prendre d’engagement à la place de Mme la secrétaire d’État ou de M. le rapporteur, mais vous n’ignorez pas, monsieur Courteau, que nous sommes en train d’examiner le Grenelle II pour en faire le texte de la commission. Vous aurez donc tout loisir de redéposer ces amendements au mois de septembre, lors de l’examen de ce projet de...

Ce n’est pas la loi LME qui est responsable !

Très bien !

Il a tout à fait raison !

Vous y participez, madame !

Moi, je suis pour l’entente cordiale entre les présidents de commission, et l’expérience des dernières années me paraît montrer, cher Nicolas About, que nous sommes parvenus à l’établir. Vous vous inquiétez au sujet du projet de loi portant engagement national pour l’environnement : nous avons examiné le titre Ier, sur lequel ont été déposés 2...

Oui !

Très bien !

Monsieur le ministre, c’est avec plaisir que nous vous accueillons aujourd’hui, presque deux ans après votre prise de fonctions, pour discuter d’un sujet auquel vous avez consacré beaucoup de passion et d’énergie, à savoir la politique agricole commune et son « bilan de santé ». J’articulerai mon propos autour de trois points. Je rappellerai t...

Je rappellerai quelques éléments à ce sujet. La proposition de résolution élaborée par le groupe de travail sur le bilan de santé de la PAC, composé d’une douzaine de sénateurs de la commission des affaires économiques et présidé par notre collègue Jean Bizet, a été adoptée par le Sénat en octobre 2008. Se prononçant contre les propositions de...

Enfin, j’achèverai mon propos par des réflexions plus prospectives sur la PAC de l’après-2013. Vous avez très opportunément lancé cette discussion au niveau européen, et le moins que l’on puisse dire, c’est que tous nos partenaires au sein de l’Union européenne ne partagent pas notre vision des choses. Souhaitons-nous conserver une véritable p...

Sur l’amendement n° 46, je demande la réserve jusqu’à ce que nous ayons statué sur l’ensemble des amendements tendant à introduire des articles additionnels après l’article 13, ceux-ci ayant vocation à constituer éventuellement le contenu de ce nouveau chapitre.

C’est l’ouverture ! (Sourires.)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’abord à souligner combien il m’a été agréable de travailler au côté de Bariza Khiari sur ce texte. Monsieur le secrétaire d'État, même si nous nous connaissons de longue date, je sais que les ministres éprouvent toujours une certaine appréhension au moment de...

Mais nous avons pu, tout au long de ce travail, apprécier la compétence de Bariza Khiari qui, d’emblée, nous a dit que le texte présenté par le Gouvernement allait dans le sens du développement du tourisme dans notre pays. Ce projet de loi, qui a été examiné selon la nouvelle procédure, dans la version de la commission, a montré que nous pouvi...

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques. … mais, conformément au souhait exprimé par le Président de la République de voir le rôle du Parlement renforcé, nous nous sommes efforcés d’apporter toute notre contribution à l’œuvre législative, sans que cela, bien sûr, nuise à notre amitié.

Nous souscrivons tous au souhait de M. Maurey de défendre les intérêts des consommateurs. Cela étant, si les agences de voyage françaises en viennent à disparaître, nous ne leur aurons pas rendu service. Je propose donc au Sénat de suivre l’avis défavorable du Gouvernement.