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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la seconde session extraordinaire de 2013-2014. Je prendrai acte de la clôture de cette session lorsque nous aurons reçu le décret de M. le Président de la République portant clôture de la session extraordinaire du Parlement ; cette information sera publiée au Jou...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour un rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (projet n° 635, résultat des travaux de la commission spéciale n° 659, rapport n° 658). Je rappelle que la discus...
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 47, présenté par M. Zocchetto et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants-UC, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La présente loi a pour objectifs de permettre une meilleure efficience publique, de lutter contre l’érosion de la démocratie locale et d’armer la...
Quel est l’avis de la commission ?
Nous reprenons la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre Ier, à l’article 1er.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à Mme Fabienne Keller, sur l'article.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Je vous remercie de ne pas abuser de votre temps de parole !
