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La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
Madame Keller, c’est avec plaisir que je vous ai accueillie à la tribune. Toutefois, pour une prise de parole sur un article, mes chers collègues, vous pouvez vous exprimer depuis l’hémicycle. La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, sur l'article.
Je vous prie de conclure, mon cher collègue.
Veuillez maintenant conclure, mon cher collègue.
Mes chers collègues, pour mettre fin à un insoutenable suspense, je vous informe que la séance sera suspendue à dix-sept heures quarante-cinq.
Je vous rappelle par ailleurs que chaque orateur dispose d’un temps de parole de cinq minutes lorsqu’il intervient sur un article et qu’il n’est prévu aucun temps additionnel. La parole est à M. André Reichardt, sur l'article.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l'article.
La parole est à M. François Grosdidier, sur l’article.
La parole est à M. Jacques Mézard, sur l’article.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Bourquin, sur l’article.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
Mon cher collègue, je ne sais pas à qui s’adresse votre remarque. Je précise que je n’ai fait aucun communiqué sur l’événement dont vous avez parlé.
La parole est à M. François Grosdidier, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
Veuillez conclure, cher collègue.
Je vous demande de conclure, monsieur Bourquin.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 47. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe du RDSE. Je rappelle que la commission a émis un avis favorable et que le Gouvernement a émis un avis défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.