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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à Mme Isabelle Debré, sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 37 rectifié ter est présenté par M. Husson, Mme Sittler, MM. Poncelet, de Legge et Pinton, Mme Cayeux, MM. Leleux, Milon, Retailleau, B. Fournier, Houel et Delattre, Mmes Bruguière, Mélot et Troendlé, MM. Bas, Revet, Reichardt, Cardoux, Gaillard, Gilles, Mayet, Savary et Lef...
La parole est à M. Éric Doligé, pour présenter l'amendement n° 53 rectifié ter.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour présenter l'amendement n° 105.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Gérard Larcher, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
