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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
223 interventions trouvées.
L'amendement n° I-84 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-123 est présenté par M. Commeinhes. L'amendement n° I-334 est présenté par M. Gattolin, Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 3 Insérer un article additi...
Mes chers collègues, M. le secrétaire d’État devant nous quitter, je vous propose de poursuivre lundi les explications de vote sur cet amendement. La parole est à Mme la présidente de la commission.
La conférence des présidents avait déjà prévu cette possibilité. L’ordre du jour sera rectifié en ce sens. Mes chers collègues, nous avons examiné 84 amendements au cours de la journée ; il en reste 239 sur la première partie du projet de loi de finances. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
