Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 35, modifié.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Chapitre III Renforcement de la qualité et de la proximité du système de soins
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l’article.
La parole est à Mme Catherine Génisson, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 53, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Supprimer les mots : sous la forme d’un score calculé II. – Alinéa 4 1° Après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigé...
L’amendement n° 246, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 1° Première phrase Après les mots : critères d’appréciation retenus insérer les mots : après concertation avec les représentants nationaux des commissions et conférences médicales d...
Je mets aux voix le sous-amendement n° 329.
L'amendement n° 167, présenté par Mmes Deroche et Canayer, M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Chasseing, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deseyne, MM. Dusserre, Forissier et Gilles, Mmes Giudicelli, Gruny et Imbert, M. Lemoyne, Mme Micouleau, MM. Milon, Morisset, Mouiller et Pinton, Mme Procaccia et MM. D. Robert et Savary, est ainsi libellé : Alinéas 5 à 12...
Je mets aux voix l’amendement n° 255, modifié.
L'amendement n° 247, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 10 à 12 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Laurence Cohen.
En conséquence, les amendements identiques n° 21 rectifié ter, 82 rectifié bis, 88, 110, 121 rectifié, 132 rectifié bis, 144 rectifié et 254 n’ont plus d’objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, j’en rappelle les termes. L’amendement n° 21 rectifié ter était présenté par MM. Joyandet et Mayet. L’amend...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Roche.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote sur l’amendement n° 53.
L’amendement n° 146 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : , et dont la preuve est apportée qu’il est issu de donneurs bénévoles La parole est à M. Gilbert Barbier.
L’amendement n° 146 rectifié est retiré. L’amendement n° 147 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Alinéas 14 et 15 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Gilbert Barbier.
