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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Il vous faudrait conclure, monsieur Roche…
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Alain Milon, pour explication de vote.
Laissez Mme David s’exprimer, sinon je serai obligé de suspendre la séance !
La parole est à M. René-Paul Savary pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
Seule Mme David a la parole !
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 252 est retiré. L'amendement n° 253, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 47 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 165-3 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article L. 165-3-... ainsi...
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cohen, l'amendement n° 253 est-il maintenu ?
Monsieur Roche, l'amendement n° 117 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 253 est retiré. L'amendement n° 251, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 47 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l’article L. 5121-9 du code de la santé publique, il est inséré un alinéa...
L'amendement n° 117 rectifié bis est retiré. Je vous indique, mes chers collègues, que nous avons examiné 13 amendements en deux heures. Il en reste 131 à examiner. J’invite chacun à tirer les conséquences de ces chiffres pour la suite…
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 294, présenté par Mme Archimbaud, MM. Desessard, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : santé insérer les mots : , notamment dans le but de favoriser l’implication directe de la population, La parole est à Mme Aline Archimbaud.
