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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 251.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 150 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 47 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au troisième alinéa de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, les mots : « sous forme ...
Madame Archimbaud, l'amendement n° 294 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 294.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 54, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 10 Remplacer les mots : et des pertes d’autonomie par les mots : , du handicap et de la perte d’autonomie II. – Alinéa 17 Supprimer cet alinéa. III. – Alinéa 22 Après les mots : et 2° insérer les mots : ...
Monsieur Barbier, l'amendement n° 150 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 150 rectifié est retiré. Chapitre VI Amélioration de l’efficience de la dépense des établissements de santé
Je mets aux voix l'amendement n° 54.
L'amendement n° 295, présenté par Mme Archimbaud, MM. Desessard, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Compléter cet alinéa par les mots : , en particulier par des démarches transversales mobilisant plusieurs sources de financements ou contribuant à la mise en œuvre de politiques relevant de plusi...
L'amendement n° 174, présenté par Mmes Deroche et Canayer, M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Chasseing, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deseyne, MM. Dusserre, Forissier et Gilles, Mmes Giudicelli, Gruny et Imbert, M. Lemoyne, Mme Micouleau, MM. Milon, Morisset, Mouiller et Pinton, Mme Procaccia et MM. D. Robert et Savary, est ainsi libellé : Alinéa 3 Comp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
