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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 295.
Je mets aux voix l'amendement n° 174.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 314 rectifié, présenté par Mme Laborde, MM. Mézard, Arnell, Barbier, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mme Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : I. - Alinéa 11 Après le mot : coordonnés insérer les mots : , tant en établissements qu’à do...
Je mets aux voix l'article 48, modifié.
L'amendement n° 25, présenté par Mme Emery-Dumas, est ainsi libellé : Alinéa 11 Après le mot : coordonnés insérer les mots : tant en établissements qu'à domicile Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 26, présenté par Mme Emery-Dumas, est ainsi libellé : Alinéa 13 Remplacer les mots : structures sanitaires et médico-sociale...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Barbier, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 12, présenté par M. Delattre, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l'article 49 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Hormis les cas de congé de longue maladie, de congé de longue durée ou si la maladie provient de...
L’amendement n° 314 rectifié est retiré. L'amendement n° 106, présenté par Mmes Doineau et Gatel, MM. Cadic, Gabouty et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 18 Remplacer cet alinéa par trois alinéas ainsi rédigés : 3° L’article L. 1435-10 est ainsi modifié : a) Au deuxième alinéa, aprè...
L'amendement n° 64, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’article 49 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Hormis les cas de congé de longue maladie, de congé de longue durée ou si la maladie provient de l’une des causes exceptionnelles prévues à l’article L. 27 du ...
L'amendement n° 116, présenté par Mmes Doineau et Gatel, MM. Cadic, Gabouty, Zocchetto, Capo-Canellas, Delahaye et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l'article 49 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Hormis les cas de congé de longue maladie, de congé de longue durée ou si la m...
L'amendement n° 291, présenté par Mme Archimbaud et MM. Desessard, Gattolin et Placé, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) À la première phrase, après le mot : « rendent, », sont insérés les mots : « publier une liste des médicaments classés par niveau d’amélioration du service médical rendu, » ; La parol...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 12 et 116 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
L’amendement n° 291 est retiré. Je mets aux voix l'article 41.
L'amendement n° 152 rectifié bis, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 41 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 1er juin 2015, le Gouvernement remet au Parlement un rapport examinant ...
Quel est l’avis de la commission ?
