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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote sur l’amendement n° 12.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Monsieur Barbier, l’amendement n° 152 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 152 rectifié bis est retiré. Chapitre IV Promotion de la pertinence des prescriptions et des actes
L’amendement n° 249, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
