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439 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, « la science n’est pas fille du seul étonnement et du désir de savoir » écrivait Jacques Blamont. Elle dépend aussi de la volonté des autorités et de l’environnement propice des institutions. Le Gouvernement a pris la mesure du déclin de la France en matière de recherche, et nous ...

L’alinéa 22 prévoit le renouvellement du contrat sans en préciser la procédure. Cet amendement vise donc à indiquer que le conseil académique et le conseil d’administration, réunis en formation restreinte, se prononcent sur le renouvellement.

Par cet amendement, il s’agit d’apporter une stabilité au salarié, dans le cas où il ne serait pas inscrit dans un nouvel établissement d’enseignement supérieur français.

Ce projet de loi fait suite à un engagement du Président de la République que nous ne remettons en cause en aucun cas. Cela dit, nous souhaiterions attirer votre attention sur la future conservation de ces biens culturels. Quelles dispositions seront prises pour assurer la bonne et digne conservation de ces oeuvres, afin qu'elles continuent d'...

Ce texte arrive après un long silence de quinze années sur le sujet. Il vient panser les plaies béantes de la recherche. La dernière loi de programmation de la recherche, en 2006, n'a jamais été respectée, à cause de la crise de 2008. L'objectif était déjà de consacrer 3 % du PIB à la recherche, en accord avec la stratégie de Lisbonne, qui est ...

J'ai pour habitude de vouloir graver dans le marbre mes propositions, pour leur donner du poids.

Vous présentez la chaire de professeur junior comme une avancée majeure, mais la durée du contrat ne peut pas dépasser six ans ; or, dans certaines disciplines, la préparation d'une habilitation à diriger des recherches demande plus de temps. Le statut de professeur sera-t-il toujours délivré après la soutenance d'une habilitation à diriger des...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous pouvons nous satisfaire de débattre aujourd’hui d’un projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à une convention fiscale entre la France et le Luxembourg. Ces textes visent à renforcer la coopération fiscale entre les deux pays avec pour objectif d’éviter les double...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous pouvons nous satisfaire de débattre aujourd’hui d’un projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à une convention fiscale entre la France et le Luxembourg. Ces textes visent à renforcer la coopération fiscale entre les deux pays avec pour objectif d’éviter les double...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voyons certaines étoiles qui n’existent déjà plus. En effet, la lumière qu’elles nous envoient met tellement de temps à parvenir jusqu’à nous, compte tenu de la distance qui les sépare de la Terre, que ces astres ont parfois disparu au moment où nous apercevons la lueur qu’il...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voyons certaines étoiles qui n’existent déjà plus. En effet, la lumière qu’elles nous envoient met tellement de temps à parvenir jusqu’à nous, compte tenu de la distance qui les sépare de la Terre, que ces astres ont parfois disparu au moment où nous apercevons la lueur qu’il...