Interventions de Jean-Pierre Grand

Si notre collègue Pascale Bories a déposé une telle proposition de loi, c’est bien qu’il y a un problème ! Certes, il ne s’agit pas de manifestations à but lucratif. Mais il y a tout de même bien un commerce sur place ; songeons à tous ces camions qui y distribuent de la bière ! Et encore, je ne parle que de la bière… Ne soyons pas naïfs ! À ...

Si notre collègue Pascale Bories a déposé une telle proposition de loi, c’est bien qu’il y a un problème ! Certes, il ne s’agit pas de manifestations à but lucratif. Mais il y a tout de même bien un commerce sur place ; songeons à tous ces camions qui y distribuent de la bière ! Et encore, je ne parle que de la bière… Ne soyons pas naïfs ! À ...

Pas du tout ! La Fête de l’ Humanité est tout à fait respectable !

Pas du tout ! La Fête de l’ Humanité est tout à fait respectable !

M. Jean-Pierre Grand. Je retire mon amendement.

M. Jean-Pierre Grand. Je retire mon amendement.

La complexité du régime indemnitaire des élus locaux est souvent relevée par ces derniers. Parmi les sujets récurrents figurent les modalités de détermination de l’enveloppe indemnitaire globale qui peuvent être mal interprétées ou mal appliquées localement, engendrant in fine un risque de contentieux et d’observations de la part de la c...

Je le retire !

Les regroupements d’établissements en groupements de coopération sociale et médico-sociale ont permis de réaliser des économies notables, de progresser en termes de qualité d’accueil et d’accompagnement des personnes accueillies et de répondre positivement à toutes les obligations légales. Toutefois, ils trouvent aujourd’hui leurs limites en t...

Compte tenu du goût assez modéré de la commission et du Gouvernement pour les demandes de rapport, je propose à Henri Cabanel que nous réalisions un rapport tous les deux et que nous vous le remettions, mes chers collègues. Et nous demanderons peut-être des moyens supplémentaires au Sénat, parce que nous ne disposons pas de nombreux collaborate...

Ayant noté la méticulosité administrative du ministre – il a parfaitement raison sur ce point –, je voudrais juste soulever un point précis. Il est question d’état de catastrophe naturelle, mais celui-ci ne peut être reconnu que par arrêté gouvernemental. A-t-on verrouillé ce point ? En effet, sans arrêté, pas de catastrophe naturelle sur le p...

Nouvelles stars du web ou leaders d’opinion des temps modernes, les influenceurs envahissent les réseaux sociaux, au profit de marques qui cherchent à doper leur visibilité et leurs ventes. Cette pratique a tendance à s’étendre aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics et à leurs groupements pour la promotion de leurs act...

Avec cet amendement, je propose de revoir la règle de reversement de la part écrêtée en la réservant à la personne publique dont le budget est le plus faible.

Je retire l’amendement n° 109, monsieur le président.

L’amendement est défendu, monsieur le président.

Je retire l’amendement, monsieur le président.

M. Jean-Pierre Grand. Il s’agit d’un amendement « spécial Montpellier »

Je le retire, monsieur le président. Je poserai une question écrite sur le sujet !

Pour être bref et ne pas refaire le débat sur la mutualisation que nous avons eu lors de l’examen article 1er, je m’interroge sur la transparence des mutualisations en cours. En supprimant les schémas, nous supprimons également l’obligation de faire un point d’étape annuel.

Je retire mon amendement n° 68, madame la présidente.