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Interventions en commissions de Jean-Pierre Leleux
733 interventions trouvées.
Avis favorable à l'amendement n° 363 de Mme Blandin, sous réserve de remplacer « l'émergence » par « la découverte ».
L'amendement n° 432 tombera si l'amendement n° 362, auquel je donne un avis favorable, est adopté.
Défavorable aux amendements n° 222 et 79 rectifié. Il est déjà prévu de favoriser l'accès à la culture de tous les publics. Simplifions !
En l'état, avis défavorable à l'amendement n° 323. Nous aurons le débat en séance.
Avis défavorable à l'amendement n° 220.
En l'état, avis défavorable à l'amendement n° 322. Nous aurons le débat en séance.
À la place du mot « ville » que nous avions écarté, vous proposez « cadre de vie » à l'amendement n° 126 rectifié. Nous vous proposons de retenir finalement l'expression de « cadre urbain ». Avis favorable sous réserve de cette rectification.
Les écoles d'architecture seraient favorables à l'appellation que je propose. Mais, puisque vous la refusez, avis défavorable à l'amendement n° 126 rectifié.
Sous réserve de supprimer la référence un peu subjective au renouvellement des générations et à la mixité sociale, avis favorable à l'amendement n° 369, qui supprime le veto de l'État sur la nomination du dirigeant.
Avis favorable à l'amendement n° 127 rectifié.
Nous ne sommes pas sectaires.
L'amendement n° 381 est trop restrictif.
Avis défavorable à l'amendement n° 229.
Défavorable à l'amendement n° 234 qui prévoit un rapport sur le 1 % artistique.
Les amendements identiques n° 180 et 204 reviennent sur les avancées du protocole d'accord de Marc Schwartz.
Avis défavorable à la création d'une commission ad hoc prévue par l'amendement n° 436.
Nous avions repoussé un amendement visant à intégrer l'observatoire de l'économie de la musique au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (CNV). Le Gouvernement propose de le rattacher à la direction du CNV. Un débat en séance sera utile. Sagesse.
Notre commission a supprimé l'article 6 bis, faute d'étude d'impact sur cette extension aux web-radios.
L'amendement n° 292, de modification sémantique, est un peu compliqué. Avis défavorable.
La commission ayant prévu que le Médiateur de la musique ne peut empiéter sur le champ d'action d'une instance de conciliation existante, nous préférons faire prévaloir l'Autorité de la concurrence et la convention collective. Retrait ou avis défavorable aux amendements n° 183 et 184.
