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… même si nous ne sommes pas toujours d’accord sur tout. Il connaît le texte par cœur et il a travaillé avec beaucoup de passion ; or j’apprécie les gens passionnés. Permettez-moi également de remercier M. le ministre, qui a pris soin de répondre à tous les intervenants, qu’il soit ou non d’accord avec eux. Permettez-moi enfin de remercier l’...
Les sénateurs du RDSE, plus précisément les radicaux de gauche, étaient prêts à voter ce texte, qui constitue la première pierre d’un édifice, comme j’ai déjà eu l’occasion de le dire. Toutefois, nous regrettons vivement que les commissions paritaires territoriales n’aient qu’un caractère facultatif alors qu’il était possible, selon nous, de le...
Ce n’est pas une argumentation satisfaisante !
C’est stupéfiant !
Je n’ai rien à ajouter à l’excellent argumentaire de M. Claude Jeannerot !
M. Jean-Pierre Plancade. Monsieur Houel, je me demande si nous avons assisté au même débat. À aucun moment, je n’ai entendu une quelconque mise en cause des chefs d’entreprise !
Il serait dramatique – je crains pourtant que tel ne soit le cas – que cet amendement soit inspiré par des motifs purement idéologiques !
En effet – je l’ai dit en aparté à M. le ministre, et j’y reviendrai dans mon explication de vote sur l’ensemble –, ce projet de loi est certes insuffisant, mais il n’en constitue pas moins une avancée. Je tiens à dire, et même à proclamer – d’autres orateurs le feront sans doute après moi –, que nous respectons les patrons, que nous aimons le...
Et ce n’est pas incompatible avec le dialogue social !
En revanche, il est intolérable, au xxie siècle, que deux organisations syndicales patronales, la CGPME et le MEDEF, continuent de s’opposer au dialogue social.
Je condamne une telle attitude, qui date d’un autre temps. Personne ne peut défendre cette position, qui représente ce qu’il y a de plus négatif, de plus rétrograde et qui témoigne d’une régression intellectuelle.
Il va de soi que nous ne voulons pas rendre applicables dans les TPE les dispositions qui sont en vigueur dans les grandes structures. Monsieur le ministre, pour avoir travaillé dans une grande entreprise, je peux témoigner que les inspecteurs du travail y sont beaucoup plus sévères et intransigeants que dans les petites entreprises, même si to...
Absolument !
M. Jean-Pierre Plancade. Il faut savoir mettre de l’eau dans son vin !
Oh !
Très bien !
Très bien !
Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’arrivée massive d’argent dans le sport nous conduit à légiférer de plus en plus, pour essayer de moraliser certaines pratiques contestables. Une série de scandales, qui ont été évoqués par ailleurs, rendent cette proposition de loi nécessaire. À c...
Une harmonisation juridique européenne serait primordiale pour une action plus efficace. En conclusion, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le RDSE et les radicaux de gauche considèrent que cette proposition de loi est une étape, certainement insuffisante, mais qui a le mérite d’exister, d’aller dans le bon sens, et de nous faire...
Comme je l’ai déjà dit dans la discussion générale, ce texte est insuffisant. C’est incontestable ; tout le monde en est conscient. Sur les travées de cet hémicycle, nous avons tous la même volonté d’aller plus loin et de moraliser l’activité sportive, en l’occurrence le sort des agents. Néanmoins, ce texte a une grande vertu, celle d’exister ...