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C’est une vraie référence !
M. Jean-Pierre Plancade. C’est un suspens très radical !
Absolument !
Très bien !
Absolument !
Bravo !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voici amenés à nous prononcer sur les conclusions de la CMP. Au cours de l’examen de ce projet de loi, le groupe du RDSE a suivi une ligne constante, mais jamais figée. Nous avions indiqué d’emblée que ce texte ne nous plaisait pas, mais il comporte néanmoins des avancées sub...
Je salue, à cet instant, les deux rapporteurs au fond, Mme Catherine Morin-Desailly et M. Michel Thiollière, le rapporteur pour avis, M. Bruno Retailleau, …
… ainsi que M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles, qui nous ont permis d’avoir un large et riche débat. Sur toutes les travées de cet hémicycle, ceux des membres de notre assemblée qui ont pris part au débat se sont fortement engagés et impliqués. Ils ont fait preuve d’une profonde connaissance du sujet et se ...
Ce n’est pas assez !
Absolument !
Très bien !
Voilà une solution radicale ! Voyagez donc par internet.
Bravo !
Absolument !
Je tiens en cet instant, comme je l’ai fait lors de la discussion générale, à condamner l’affront qu’a fait le Gouvernement au Sénat en mettant en pratique une partie de cette loi avant son examen par la Haute Assemblée. Ce n’est pas une bonne méthode et cela n’honore pas ceux qui en sont à l’origine. J’ai indiqué dans la discussion générale q...
M. Jean-Pierre Plancade. Le groupe du RDSE s’exprime peu dans ce débat, mais toujours avec pertinence ; et nous allons continuer, monsieur le président.
Je veux d’abord remercier les rapporteurs du débat approfondi auquel les amendements déposés par nos collègues d’outre-mer ont donné lieu en commission. Je tiens à saluer cette attitude : nous avions en effet souhaité qu’une réflexion puisse s’instaurer, et que ces amendements ne soient pas repoussés systématiquement, y compris pour des raisons...
M. Jean-Pierre Plancade. Décidément, monsieur Assouline, vous cherchez le bâton pour vous faire battre !
Je remercie également la commission d’avoir bien voulu retirer son amendement. L’amendement n° 90 rectifié nous convient mieux. Compte tenu de l’engagement pris par le Gouvernement, nos concitoyens d’outre-mer seront beaucoup plus rapidement satisfaits. Voilà pourquoi le groupe du RDSE votera sans hésiter cet amendement.