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Je poserai quatre questions. Premièrement, en ce qui concerne l'interconnexion, nous avons bien compris les enjeux liés à vos investissements. Mais certaines interconnexions sont liées à des situations géographiques difficiles. En ma qualité d'élu savoyard, j'évoquerai les Alpes et, par solidarité montagnarde, les Pyrénées. Aujourd'hui, le fra...
La climatisation !
La climatisation !
Je souhaite rebondir sur l'importante question, relative à l'énergie hydraulique, posée par notre président, Ladislas Poniatowski. Nous n'investissons plus, les équipements sont anciens et, de ce fait, notre évaluation des coûts d'investissement de ces ouvrages est relativement mauvaise. Il serait intéressant, à l'occasion du renouvellement d...
Je souhaite rebondir sur l'importante question, relative à l'énergie hydraulique, posée par notre président, Ladislas Poniatowski. Nous n'investissons plus, les équipements sont anciens et, de ce fait, notre évaluation des coûts d'investissement de ces ouvrages est relativement mauvaise. Il serait intéressant, à l'occasion du renouvellement d...
Vous n'avez pas évoqué l'énergie solaire !
Vous n'avez pas évoqué l'énergie solaire !
Je souhaite que le Sénat ne se mette pas hors jeu, comme il l'a fait sur la loi de simplification du droit. N'oublions pas que beaucoup de normes sont d'origine européenne. Elles sont élaborées pour l'essentiel par les Allemands et les Anglo-saxons ; qui plus est, nos hauts fonctionnaires croient bien faire en les durcissant encore lors de le...
On se donne souvent bonne conscience en réduisant le partage de l'information à l'information elle-même. Au Canada, la culture et la pratique du partage sont totalement intégrées dans la procédure pénale. En France, il existe un véritable blocage sur cette question : au nom du secret professionnel, on ne donne qu'une information partielle. D'o...
Monsieur le président, je souhaite faire une rectification au sujet d’un vote. Lors du scrutin public n° 93 du 23 janvier 2012, M. Jean-Pierre Cantegrit a été déclaré comme votant pour, alors qu’il souhaitait voter contre.
Très bien !
Cet amendement porte sur une disposition technique : il vise à définir le montant de la contribution des collectivités et établissements non affiliés qui choisiront d’adhérer à un socle insécable de prestations. Arrêté par délibération du conseil d’administration de chaque centre de gestion, il ne peut excéder un plafond fixé par la loi et le c...
Compte tenu de l’engagement que vient de prendre M. le ministre, qui va dans le sens des échanges que nous avons eus hier, je le retire. J’espère que nous pourrons entamer les travaux très rapidement, afin d’aboutir à un texte avant l’examen du projet de loi à l’Assemblée nationale.
Je le retire, monsieur le président.
C’est bien de le dire !
À vrai dire, dans la mesure où nous allons retravailler le dispositif, il me paraîtrait plus judicieux de nous prononcer une fois que son architecture sera connue. Je m’en remets donc aux auteurs de l’amendement identique au nôtre.
Eh oui !
N’étant pas polytechnicien et ne comptant pas cette grande école sur mon territoire, c’est en toute indépendance que je soutiens cet amendement, qui vise à résoudre un problème de gouvernance assez proche de ceux que nous sommes nombreux à connaître, avec la mise en place, dans le cadre de l’autonomie des universités, des pôles de recherche et ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la liaison Lyon-Turin aura franchi une étape décisive en 2011, conformément à l’engagement pris par le Président de la République lors de sa venue à Chambéry à l’occasion du cent cinquantième anniversaire du rattachement de la Savoie à la France et réitéré par courrier au mois de...
Monsieur le ministre, je note avec une grande satisfaction les avancées et les décisions prises ces derniers mois, particulièrement s’agissant de la section commune du tunnel de base. Vous venez de rappeler que la liaison Lyon-Turin porte de grandes ambitions pour le fret ferroviaire. Il s’agit du cœur du projet. Maintenant que l’accord a abou...