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1308 interventions trouvées.

Amiral, sur le plan des Ressources Humaines, le plan Mercator fait ressortir plusieurs objectifs, dont deux qui me paraissent essentiels, celui du double équipage : vous avez évoqué que dès l'année prochaine vous mettriez trois bâtiments dans cette perspective. Qu'est-ce qui vous paraît être la meilleure des projections ? Combien de bâtiments...

rapporteur pour avis (mission « Défense », programme 212, « Soutien de la politique de défense »). - Quelles connaissances avons-nous des organisations mises en oeuvre par d'autres nations pour lutter contre les cyberattaques ? Des partenariats et des échanges d'expériences sont-ils prévus, en particulier lorsque le langage utilisé par les cybe...

Quelles sont vos prévisions sur les effets du protectionnisme ? Cela ne va-t-il pas finalement se retourner contre les États-Unis ? Renforcer la position chinoise ? Et que peut-on attendre de la rencontre Juncker/Trump ?

Madame la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées, ma question porte sur les délais de renouvellement des cartes de stationnement pour personnes en situation de handicap. Depuis le 1er janvier 2017, les cartes de stationnement pour handicapés sont progressivement remplacées par la carte mobilité inclusion, hormis en ce qui concerne...

Madame la secrétaire d’État, vous avez exposé les raisons qui expliquent les changements survenus en matière de cartes sécurisées. Pour autant, je ne partage pas votre point de vue sur la question des délais. On a l’impression de se retrouver dans le cas d’une manifestation, où les chiffres des manifestants diffèrent fortement de ceux qui sont...

Cet amendement vise à donner des marges de manœuvre à l’agriculture dans les régions ultrapériphériques. En juillet 2016, MM. Doligé et Gillot et Mme Procaccia ont déposé un rapport d’information sur l’inadaptation des normes agricoles aux RUP, dont l’une des conclusions était que « les normes et les procédures applicables à l’agriculture des ...

Cet amendement vise à donner des marges de manœuvre à l’agriculture dans les régions ultrapériphériques. En juillet 2016, MM. Doligé et Gillot et Mme Procaccia ont déposé un rapport d’information sur l’inadaptation des normes agricoles aux RUP, dont l’une des conclusions était que « les normes et les procédures applicables à l’agriculture des ...

Cet amendement vise à préciser la définition légale de l’agroécologie, dans le cadre de la parution d’un décret du Conseil d’État. Selon la définition retenue par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, l’agroécologie est une façon de concevoir des systèmes de production qui s’appuient sur les fonctionnalités offertes par les écosy...

Cet amendement vise à préciser la définition légale de l’agroécologie, dans le cadre de la parution d’un décret du Conseil d’État. Selon la définition retenue par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, l’agroécologie est une façon de concevoir des systèmes de production qui s’appuient sur les fonctionnalités offertes par les écosy...

Cet amendement vise à permettre une déclinaison concrète de l’objectif de gestion équilibrée de la ressource en eau, en ajoutant une mention spécifique de l’agriculture. Coécrite avec les Jeunes Agriculteurs, cette proposition fait écho à la loi sur l’eau de 2006.

Cet amendement vise à permettre une déclinaison concrète de l’objectif de gestion équilibrée de la ressource en eau, en ajoutant une mention spécifique de l’agriculture. Coécrite avec les Jeunes Agriculteurs, cette proposition fait écho à la loi sur l’eau de 2006.

Cet amendement vise à demander au Gouvernement de présenter au Parlement un rapport sur la performance des processus d’irrigation en agriculture.

Cet amendement vise à demander au Gouvernement de présenter au Parlement un rapport sur la performance des processus d’irrigation en agriculture.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous réjouissons que la commission mixte paritaire soit parvenue à un accord, qui permet de souligner que le Parlement est uni pour soutenir nos forces armées. Je salue les échanges respectueux et constructifs que nous avons eus avec Mme la ministre et l’Assemblée nationale ; ...

Enfin, je tiens à saluer nos collègues députés de la commission de la défense nationale et des forces armées, en particulier son président Jean-Jacques Bridey avec lequel nous avons pu discuter à Quiberon, pour leur approche constructive. Mes chers collègues, nous sommes satisfaits de voter enfin une loi de reconquête. Pour autant, nous ne dev...