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Interventions en hémicycle de Josselin de Rohan
1522 interventions trouvées.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Vous dites n’importe quoi !
On est dans une assemblée sérieuse, ici !
Avis défavorable.
Ce galimatias est indigne du Parlement !
Avis défavorable.
Cet amendement de suppression vise à s’opposer à l’habilitation donnée au Gouvernement de réorganiser par ordonnance l’administration des pensions en transférant les attributions de la direction des pensions du ministère des anciens combattants à l’ONAC, à l’Institution nationale des invalides et à la Caisse nationale militaire de sécurité soci...
Le texte prévoit déjà le dépôt d’un rapport annuel sur l’exécution de la loi de programmation militaire. Par conséquent, il ne paraît pas nécessaire de multiplier les rapports particuliers. Je précise à notre collègue Michel Boutant, qui est nouveau dans cette assemblée, que le nombre des rapports demandés par les parlementaires est égal à cel...
L’adoption de cet amendement aurait pour conséquence de supprimer tout ordre de grandeur, ce qui nous semble inopportun. La commission a donc émis un avis défavorable sur cet amendement.
L’application de chaque loi de programmation militaire a donné lieu à la remise d’un rapport. On ne peut donc pas dire que ce point ait été escamoté, bien au contraire. En tout état de cause, la commission est défavorable à cet amendement. Le dépôt d’un rapport supplémentaire n’apporterait strictement rien.
Vous n’êtes guère plus nombreux !
Au terme de cette discussion, je voudrais remercier sincèrement nos collaborateurs, qui nous ont aidés à préparer ce rapport et qui ont beaucoup travaillé depuis plusieurs mois pour nous assister dans nos démarches. Je remercie également mes collègues rapporteurs pour avis de la commission des lois et de la commission des finances, qui se sont...
Nous aurons un débat spécifique sur la question de la dépollution des sites lors de l’examen de l’article 9 : peut-être aurions-nous pu faire l’économie de la discussion de cet amendement… Il nous semble inutile de préciser que les coûts de dépollution seront défalqués du prix de la vente, puisque tel est bien entendu le cas lorsque l’acquéreu...
Très bien !
Exactement !
N’importe quoi !
La commission des affaires étrangères est défavorable à cette motion.
Rien n’ayant trouvé grâce aux yeux de M. Boulaud, je ne réfuterai pas tous les arguments qu’il a avancés, car cela prendrait beaucoup trop de temps. La motion s’appuie sur des arguments de forme et de fond. Sur la forme, le projet de loi mêlerait des dispositions de natures trop diverses. Je considère que l’ensemble des dispositions qui conc...
