Loi de finances pour 2021

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.

En conséquence, les amendements n° II-855 et II-837 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° II-856, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-592 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Artano, Gold, Cabanel, Requier et Guiol et Mmes Guillotin et M. Carrère, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nathalie Delattre.

Monsieur le rapporteur spécial, je sortirais de mes fonctions si je décidais maintenant qu’il ne convient pas de l’examiner !

Monsieur le rapporteur spécial, je sortirais de mes fonctions si je décidais maintenant qu’il ne convient pas de l’examiner !

Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

L’amendement n° II-648 rectifié, présenté par Mmes Malet et Dindar, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

J’appelle en discussion les articles 57 à 64, ainsi que les amendements visant à insérer des articles additionnels après les articles 58, 59 et 64, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». Relations avec les collectivités territoriales

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Malet.

L’amendement n° II-648 rectifié, présenté par Mmes Malet et Dindar, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Malet.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-197 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Henno, Louault et Levi, Mme Sollogoub, MM. Laugier et Kern, Mmes Morin-Desailly et Guidez, MM. Moga, L. Hervé et Détraigne, Mme Gatel et MM. Longeot et Delcros, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Rédiger ...

L’amendement n° II-923 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet, Rietmann et Perrin, Mmes Joseph et Primas, M. Rapin, Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, MM. Reichardt, Darnaud et D. Laurent, Mmes Puissat, Schalck et Lassarade, MM. Brisson et Sol, Mmes L. Darcos, Richer, Chauvin et Berthet, M. E. Blanc, Mmes Drexler, Demas et Ventalon, MM....

L’amendement n° II-648 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

L’amendement n° II-648 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.