Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-761.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-882 rectifié.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
L’amendement n° II-929 rectifié, présenté par MM. Bilhac, Artano, Cabanel, Gold, Requier et Roux, Mme Guillotin, M. Guiol et Mmes Pantel et M. Carrère, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Soutien additionnel aux communes rurales II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration Soutien additionnel aux communes rurales TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Monsieur Bilhac, l’amendement n° II-929 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
L’amendement n° II-929 rectifié est retiré. L’amendement n° II-881 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Benarroche.
