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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-694, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Kanner et Antiste, Mme Lepage, MM. Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. David Assouline.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-694, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Kanner et Antiste, Mme Lepage, MM. Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-855, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. David Assouline.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.
L’amendement n° II-855, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Quel est donc l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
L’amendement n° II-837 rectifié, présenté par Mme de Marco, MM. Dossus et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Monique de Marco.
L’amendement n° II-837 rectifié, présenté par Mme de Marco, MM. Dossus et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Monique de Marco.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
