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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-694.
Monsieur Benarroche, l’amendement n° II-881 rectifié est-il maintenu ?
En conséquence, les amendements n° II-855 et II-837 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° II-856, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l’amendement n° II-694.
Je mets aux voix l’amendement n° II-881 rectifié.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.
En conséquence, les amendements n° II-855 et II-837 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° II-856, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-592 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Artano, Gold, Cabanel, Requier et Guiol et Mmes Guillotin et M. Carrère, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nathalie Delattre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur spécial, je sortirais de mes fonctions si je décidais maintenant qu’il ne convient pas de l’examiner !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
