Interventions de Laurence Rossignol

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Expérimentation du revenu universel d’existence TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.

L’amendement n° II-285 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-56 ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Joly, l’amendement n° II-56 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-56.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-300 rectifié est présenté par Mmes Noël et Berthet. L’amendement n° II-390 rectifié bis est présenté par M. Moga, Mmes Vermeillet, Bonfanti-Dossat et Guidez, MM. Sautarel et Henno, Mme Saint-Pé, MM. Delcros, Janssens, Genet, Decool, A. Marc et Vogel, Mme Garriaud-Maylam,...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE L’amendement n° II-300 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Pierre Moga, pour présenter l’amendement n° II-390 rectifié bis.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Moga, l’amendement n° II-390 rectifié bis est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-390 rectifié bis.

L’amendement n° II-333 rectifié, présenté par Mmes Artigalas, Primas et Létard, M. Dallier, Mmes Estrosi Sassone, Chauvin, Chain-Larché, Berthet et Lienemann, MM. Cabanel et Babary, Mme Férat, M. Menonville, Mme Loisier, MM. Montaugé, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Blatrix Contat et MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Chatillon, Cuypers, Bo...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Artigalas.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-333 rectifié.

L’amendement n° II-350 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?