Interventions de Laurence Rossignol

Je mets aux voix l’amendement n° II-350 rectifié.

L’amendement n° II-384 rectifié, présenté par MM. Bilhac, Requier, Artano et Cabanel, Mme N. Delattre et MM. Gold et Roux, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien à l’expression radiophonique II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien à l’expression radiophonique TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Bilhac, l’amendement n° II-384 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-384 rectifié.

L’amendement n° II-278, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-278.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Plan de relance », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Mes chers collègues, nous venons d’adopter les crédits des missions « Plan de relance » et « Plan d’urgence face à la crise sanitaire ». Conformément à l’organisation de nos travaux telle qu’adoptée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, je vous propose de reporter l’examen des articles rattachés aux mis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 27 novembre 2020 : À neuf heures trente-cinq, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Écologie, développement et mobilité ...

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de l’article 15. L’amendement n° I-868 rectifié, présenté par M. Canevet, Mme Vermeillet, MM. Vanlerenberghe, Bonnecarrère, S. Demilly et Levi, Mme Sollogoub, MM. Le Nay, Longeot et Capo-Canellas et Mme de La Provôté, est ainsi libellé : Alinéa 22 Supprimer les mots : d’huile de soja et...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?