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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-697 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 15, et les amendements n° I-180 rectifié bis, I-327 rectifié bis, I-154 rectifié, I-617 rectifié bis, I-986 rectifié, I-872 rectifié bis et I-1114 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisie de trois amendements ide...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° I-1143 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bonhomme, l’amendement n° I-583 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-583 rectifié est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° I-1143 rectifié bis, madame Préville ?
L’amendement n° I-1143 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1005 rectifié bis, présenté par Mme Berthet, M. C. Vial, Mme Puissat, MM. Savin, D. Laurent, Sautarel, Houpert, Paccaud, Chaize et Bonhomme, Mme Lassarade, MM. Canevet et Laménie, Mme Deromedi, MM. Decool, Chasseing, Moga et Charon, Mme Imbert, MM. Brisson, Gremill...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
Madame Berthet, l’amendement n° I-1005 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1005 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-863 rectifié bis, présenté par M. Canevet, Mmes Havet et Vermeillet, MM. Vanlerenberghe, Bonnecarrère, S. Demilly et Levi, Mme Sollogoub, MM. Le Nay, Longeot et Capo-Canellas et Mmes Saint-Pé et de La Provôté, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un art...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
