Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 5 juin 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Examen d’une proposition de création d’un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner, sous réserve ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 5 juin 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Examen d'une proposition de création d'un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner, sous réserve ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 avril 2024 : À quatorze heures : Débat sur le programme de stabilité et l’orientation des finances publiques ; Débat sur le thème « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? ». À l’issue du débat : Examen d’une proposition...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises » (texte de la commission ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises » (texte de la commission ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises » (texte de la commission ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 janvier 2024 : À quinze heures et le soir : Lecture d’une déclaration du Gouvernement ; Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 janvier 2024 : À quinze heures et le soir : Lecture d'une déclaration du Gouvernement ; Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 6 décembre 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (text...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 6 décembre 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (text...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 1er décembre 2023 : À neuf heures, quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, samedi 25 novembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitut...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, samedi 25 novembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitut...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 25 novembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitut...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 novembre 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 novembre 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 15 novembre 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3,...