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Interventions en commissions de Marcel Deneux


341 interventions trouvées.

Après avoir salué l'intervention de M. Hanus, M. Marcel Deneux a estimé que l'amélioration de l'efficacité énergétique des moteurs thermiques était un enjeu de moyen terme. Il a souligné qu'une communication plus efficace était nécessaire en matière de batteries. Il a également souhaité connaître l'opinion de M. Hanus sur l'objectif de 10 % de ...

S'il a vu dans l'instauration de la taxe carbone une mesure courageuse, M. Marcel Deneux a fortement critiqué le système de compensations qui l'accompagne, et regretté l'exonération du transport aérien. Il a notamment souhaité obtenir des précisions sur le traitement de l'outre-mer et des zones de montagne, sur l'articulation de la nouvelle tax...

S'il a vu dans l'instauration de la taxe carbone une mesure courageuse, M. Marcel Deneux a fortement critiqué le système de compensations qui l'accompagne, et regretté l'exonération du transport aérien. Il a notamment souhaité obtenir des précisions sur le traitement de l'outre-mer et des zones de montagne, sur l'articulation de la nouvelle tax...

après avoir précisé qu'il n'avait plus de responsabilités dans la filière laitière, a souligné la gravité inédite de la situation dans toutes les filières agricoles, y compris celle des productions végétales. Il a jugé qu'il ne pouvait y avoir de revenu agricole d'un niveau suffisant dans un marché dérégulé et que l'organisation des marchés ne ...

En réponse à M. Marcel Deneux, le ministre est convenu de ce qu'il n'y a pas de revenu agricole dans un marché désorganisé et de ce que le cheptel avait beaucoup évolué sur le plan génétique, du fait de la diffusion de races plus productives.

Se félicitant de l'objectivité du rapport, M. Marcel Deneux a souligné la nécessité d'y évoquer le transport de l'électricité. Estimant que la gestion du paquet « climat-énergie » avait démontré la nécessité d'une politique européenne de l'énergie, et que la précarité des interconnexions entre Etats membres provoquait des goulots d'étranglement...

s'est interrogé sur les suites données au « paquet énergie-climat » adopté par l'Union européenne et sur la possibilité d'atteindre les objectifs fixés en matière d'énergies renouvelables.

Estimant, au vu de l'expérience menée dans son département, que la gestion de la bande littorale pouvait être réussie dès lors qu'une concertation suffisante avait lieu, M. Marcel Deneux a souligné que la position de certaines organisations agricoles durant l'examen du projet de loi de finances n'avait pas permis d'avancer en matière de fiscali...

Se disant très favorable à la politique menée par le ministre, M. Marcel Deneux a fait remarquer qu'elle avait été engagée il y a une cinquantaine d'années. Jugeant que les méthodes d'appréciation des revenus étaient défavorables aux éleveurs, il a souligné qu'il serait incohérent de promouvoir un plan protéagineux et de ne pas soutenir les agr...

A l'article 1er A (réglementation des prix par décret en Conseil d'Etat pour cent produits de première nécessité dans les départements d'outre-mer), après les interventions de M. Marcel Deneux, Mmes Odette Terrade et Evelyne Didier, et M. Georges Patient, la commission des affaires économiques a adopté un amendement visant à : - rendre faculta...

s'est interrogé sur la capacité de l'Etat à préserver la confiance des prêteurs ainsi que sur les modalités de transformation d'une épargne de court terme en des investissements de long terme via le livret A et sur les risques engendrés par de telles opérations.

s'est interrogé sur la capacité de l'Etat à préserver la confiance des prêteurs ainsi que sur les modalités de transformation d'une épargne de court terme en des investissements de long terme via le livret A et sur les risques engendrés par de telles opérations.

s'est interrogé sur la capacité de l'Etat à préserver la confiance des prêteurs ainsi que sur les modalités de transformation d'une épargne de court terme en des investissements de long terme via le livret A et sur les risques engendrés par de telles opérations.

a tout d'abord indiqué que l'Union européenne était entrée dans la dernière ligne droite pour parvenir à un accord sur le « paquet Energie-climat » actuellement discuté au Conseil. Il s'agit d'un des quatre dossiers prioritaires de la présidence française de l'Union européenne et sa réussite est fondamentale, tant pour la conférence internation...

Après avoir rappelé que le projet de loi comportait des dispositions visant à rendre l'Etat exemplaire en matière de développement durable, M. Marcel Deneux a évoqué la disposition visant à ce que l'administration soit dotée uniquement de véhicules propres dès 2009. Il s'est interrogé sur le sens des termes « sauf nécessités de service ».

comme titulaire pour siéger au sein du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale ;

comme titulaire et Mme Evelyne Didier comme suppléante pour siéger au sein du Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer ;

a tout d'abord demandé si le financement du dispositif de bonus/malus environnemental pour l'acquisition de véhicules particuliers était inscrit dans le périmètre de la mission « écologie, développement et aménagement durables ». Puis, il s'est interrogé sur le pourcentage que représentent les pertes sur les réseaux de transport et de distribut...

a souligné la nécessité de modifier en profondeur les règles de fonctionnement de RFF et de définir des ressources financières pérennes pour l'AFITF.

Soulignant que l'Union européenne était actuellement plongée dans les difficultés d'un ralentissement économique mondial majeur et reconnaissant que cette situation pouvait inciter certains à repousser au second plan le passage à une économie sobre en carbone, M. Marcel Deneux, rapporteur, a fait valoir au contraire que cette évolution était in...