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3756 interventions trouvées.

Nous n'en sommes pas vraiment heureux, mais nous sommes néanmoins preneurs.

Tout d'abord, je rendrai hommage à M. Pierre Laffitte. Ensuite, je ferai part de mon étonnement devant l'alignement des signatures sur ce sous-amendement. Pourquoi tant de confiance dans le talent d'animation et de synthèse d'un scientifique ? Il n'est pas question ici d'une mission de recherche ou d'expertise mais bien d'une mission d'écoute,...

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je commencerai par souligner une autre particularité de ce débat. Si l'auteur de la proposition de loi est une femme, le rapporteur une femme, le secrétaire d'État siégeant au banc du Gouvernement une femme, elles ont également en commun, ainsi que deux intervenants dans l...

...et l'amiante n'est que la partie émergée de l'iceberg : triste privilège d'une fibre qui signe son méfait, contrairement à nombre de cancérogènes. Les conclusions et les propositions apportées rencontrent les attentes de milliers de victimes et de familles endeuillées. Collectivement, nous avons dit : « Plus jamais ça ». Humblement, certai...

Ce n'est pas quand il y a mise en examen « pour mise en danger de la vie d'autrui » qu'il faut réagir et mettre à la retraite anticipée ce médecin du travail de Condé-sur-Noireau, par ailleurs membre du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, le FCAATA. C'est avant, si la mission est défaillante ou sous influence....

a rappelé que si la France se situait au premier rang mondial en matière de contrefaçon numérique, elle demeurait moins concernée que d'autres pays par le développement de la contrefaçon matérielle, véritable fléau pour les industries culturelles. Elle a souhaité connaître les conséquences des modifications législatives envisagées sur le dével...

Après avoir remercié la ministre pour la clarté de sa présentation, Mme Marie-Christine Blandin a souhaité que l'on saisisse l'opportunité du « Grenelle de l'environnement » pour prévoir des indicateurs en matière d'économies d'énergie et renforcer les moyens qui leur sont consacrés. Elle a indiqué que, si des crédits devraient être alloués à l...

Vous abordez ici une forme de soutien à la coopération. Cela ne nous fait évidemment pas oublier l'indignation que nous avons manifestée à l'égard d'autres dispositions qui ont été proposées et adoptées précédemment dans le cadre de l'examen de ce projet de loi. Puisque nous évoquons soit le codéveloppement, soit la coopération, je veux vous i...

vice-présidente du groupe de travail n° 2, a fait valoir -pour le regretter- que les atteintes à la biodiversité étaient mal connues du public et des medias, alors même que le désastre est probablement aussi grand qu'en matière de climat et irréversible. Elle s'est félicitée du travail accompli grâce au rapprochement de positions parfois très a...

Cet article concerne la compétence de l'université à l'égard de son patrimoine immobilier et mobilier. Nous nous félicitons du caractère facultatif de cette option. L'expérience des collectivités qui ont pris en charge le patrimoine des collèges et des lycées fut satisfaisante en ce qui concerne la sécurité, l'esthétique, le désamiantage, la h...

Mes chers collègues, je dépose en cet instant un sous-amendement à l'amendement n° 107 tendant à le préciser. Je propose, dans le troisième alinéa de l'article L. 719-12 du code de l'éducation, visé par ledit amendement, après les mots : « de la sécurité des biens immobiliers transférés » d'ajouter les mots : « comprenant la recherche d'amian...

Le projet de loi envisage une expertise conjointe. Il est également possible d'utiliser le travail des commissions de sécurité. Selon un rapport d'information intitulé « Voyage au bout...de l'immobilier universitaire », remis voilà quelques années par notre collègue Jean-Léonce Dupont, « s'agissant de la région francilienne, qui dispose d'un p...

Cet amendement s'inscrit dans la ligne de l'intervention que j'avais faite pointant le manque de moyens en ressources humaines de nos universités pour les missions de maîtrise d'ouvrage. Une autre solution que l'éventuel transfert aux régions existe : le transfert à l'établissement universitaire lui-même, accompagné d'une convention signée ave...

Je soutiens l'amendement n° 125. Renforcer l'efficacité des conseils d'administration des universités en réduisant leur effectif global et en y admettant des personnalités extérieures ne saurait se faire aux dépens des acteurs les plus concernés par le service public de l'enseignement supérieur, c'est-à-dire les étudiants. C'est en leur laissan...

Aux termes du projet de loi, le conseil scientifique a des fonctions très réduites. Il est un peu enfermé dans une mission consistant à émettre des voeux. De plus, le pouvoir concentré se situe à l'échelon du conseil d'administration. L'amendement n° 128 tend non pas à modifier cette architecture, mais à préciser que le conseil d'administratio...

Compte tenu des explications qui viennent de m'être fournies, l'amendement n° 128 n'a plus lieu d'être et je le retire. J'indique d'ores et déjà, que je retirerai également l'amendement n° 130, que j'ai déposé sur le même sujet à l'article 8 relatif au CEVU.

Nous avons tous reçu de nombreux acteurs de l'université, par exemple des représentants des étudiants ou des présidents d'université, et entendu divers plaidoyers. Pour ma part, j'ai trouvé que le sujet du patrimoine n'était vraiment pas central, peut-être parce que le transfert de propriété de biens immobiliers au profit des universités sera d...

Comme je l'ai indiqué tout à l'heure, je retire cet amendement, madame la présidente.

C'est à travers la carte des formations et les contrats pluriannuels signés que l'État jouera tout son rôle dans l'existence des disciplines sur l'ensemble du territoire. Ce matin, M. Mélenchon s'était insurgé contre le poids que prenait le classement de Shanghai. En réponse, la ministre a souligné que ce classement, qu'on l'approuve ou non, ex...