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3756 interventions trouvées.

Monsieur le secrétaire d'Etat, ma question porte sur les engagements respectifs des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions. Dans l'ensemble des régions de France, les programmations établies de 2001 à 2006 ont permis un rééquilibrage significatif de la route vers les modes alternatifs, principalement le rail. ...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'Etat, de votre réponse, qui met parfaitement en évidence la nécessité de la complémentarité. Cependant, cette notion n'a pas le même sens pour vous que pour moi. Je considère en effet que nous sommes déjà suffisamment pourvus en autoroutes. Selon moi, nous devons concentrer nos efforts sur le canal Sei...

Par cet amendement, nous proposons d'ajouter, aux missions de l'éducation nationale, la résolution pacifique et non violente des conflits pouvant survenir dans tout groupe humain. L'avenir de l'école passe par la qualification et l'actualisation des contenus de l'éducation. Or, enseignants et parents s'émeuvent et s'indignent de la montée de l...

Mme Marie-Christine Blandin. Le règlement est respecté, mais la démocratie souffre.

Le contenu contestable de l'article 6 fondé sur une conception étriquée du socle commun a fait débat depuis des mois. Ce matin, la rédaction plus ambitieuse de notre amendement avait recueilli une majorité, reflétant à la fois le consensus et la diversité de l'opinion publique. Hélas ! c'était sans compter sur l'autisme du Gouvernement et la d...

Mme Marie-Christine Blandin. Cela frôle l'archaïsme ! Les Français jugeront !

a rappelé que la CRAM de la région Nord-Pas-de-Calais avait participé, en liaison avec le Conseil régional, au recensement de l'ensemble des lieux de contamination et aux actions de prévention.

a demandé si les victimes devaient prouver une exposition professionnelle à l'amiante pour obtenir une indemnisation.

a souhaité savoir à qui revenait la charge d'établir un lien entre la toxicité d'un produit et les risques induits sur une population professionnelle donnée.

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, notre liberté de vote, deux voix pour - Dominique Voynet et moi-même - deux abstentions -Jean Desessard et Alima Boumediene-Thiery - est vraiment à l'image de l'ambivalence de ce projet de loi de modification constitutionnelle, outil indispensable pour...

a rappelé que la région Nord-Pas-de-Calais était particulièrement concernée par le problème de la contamination par l'amiante. Elle a demandé que la mission inclue dans son champ d'étude les problèmes soulevés par le démontage, le confinement et le stockage de l'amiante.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avoir organisé ce débat est une initiative louable, mais son calendrier et sa finalité nous amènent à nous interroger. En effet, il est bien tard pour entendre la représentation parlementaire, qui a, depuis plus d'un an, pu mesurer sur le terrain les dégâts causés par la ratific...

Certains se hasardent même à des calculs scabreux : ils comparent la fréquentation des salles de spectacle à celle des stades de football ! Il faut remettre en perspective le financement de chaque activité porteuse d'emplois. Les acteurs culturels n'ont pas à rougir de l'aide que leur apportent les pouvoirs publics, comparée aux milliards de s...

Prenons un domaine moins médiatisé que celui des scènes du théâtre ou de la danse : les musiques actuelles. Les groupes de rock, de blues, ou d'autres musiques amplifiées sont pris depuis plusieurs années entre les mâchoires de l'étau. D'un côté, s'applique la légitime loi sur le bruit, mais aucune aide pour l'insonorisation et la mise aux nor...

Je pense aussi à la priorité de l'emploi culturel durable sur le béton, à la priorité de l'épanouissement et de l'émancipation des habitants sur le rayonnement éphémère, riche en dettes du lendemain. Revenons à la politique nationale. Vous savez comment est né le comité de suivi du nouveau protocole de la couverture chômage des artistes, techn...

Le comité est également né d'une volonté d'expertise d'usage, celle qui, au plus près des réalités de l'emploi, des théâtres, des orchestres, des tournages, des ASSEDIC, du guichet unique pour le spectacle occasionnel, le GUSO, des pratiques opportunistes de l'audiovisuel, même public, permet de pointer les exclusions générées, les privilèges r...

Rassurez-vous, monsieur le ministre, je n'ai aucun pouvoir de décision au niveau local !

De 1956 à 1976, l'entreprise Alsthom Stein Sie, basée à Lys-Lez-Lannoy, près de Roubaix, a produit chaque année plus de 1 000 chaudières de type Dravo. Ces appareils à usage de chauffage collectif ont été largement disséminés sur l'ensemble du territoire, en particulier dans les lieux collectifs - salles de sports, salles de spectacles, églises...