Interventions en hémicycle de Marie-Christine Chauvin

Face aux multiples épizooties, comme la grippe aviaire, il faut anticiper, prévoir, ce qui passe par la recherche, en particulier sur la vaccination. Les crédits prévus pour l’instant dans le cadre de l’action 02, Santé et protection des animaux, ne sont clairement pas à la hauteur des enjeux pour affronter les risques sanitaires présents et à...

Très bien !

Très bien !

Tout à fait !

Cet amendement tend à ajouter un critère de performance individuelle aux quatre critères déjà prévus dans le projet de loi afin d’attribuer la prime de partage de la valeur de manière justifiée et différenciée, ce qui permettra de récompenser davantage les salariés les plus performants et investis au sein d’une même entreprise.

Cet amendement vise un triple objectif : réduire le délai du droit à l’oubli de dix à cinq ans pour les pathologies cancéreuses ; étendre ce droit aux pathologies chroniques ; supprimer le plafond d’emprunt pour les personnes bénéficiant de la convention Aeras, c’est-à-dire en rémission depuis moins de cinq ans. À l’issue des travaux législati...

Monsieur le président, lors du scrutin public n° 56 portant sur l’ensemble de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne, mon collègue Alain Chatillon souhaitait voter pour.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, il est important de rappeler ce matin que la protection des animaux n’est pas une préoccupation nouvelle. La France a posé dès 1850 le premier jalon d’une législation protectrice des droits des animaux domestiques en punissant d’une amende les mauvais traitements infligés ...

Monsieur le garde des sceaux, nous ne cherchons pas à vous faire dire ce que vous n’avez pas dit. Nous voulons simplement parler de la réalité du terrain. Certaines petites communes n’ont pas de garde champêtre : quand il y a un souci, c’est donc le maire que l’on appelle. Je vais vous faire partager l’expérience que j’ai vécue : à l’époque où...

Monsieur le garde des sceaux, nous ne cherchons pas à vous faire dire ce que vous n’avez pas dit. Nous voulons simplement parler de la réalité du terrain. Certaines petites communes n’ont pas de garde champêtre : quand il y a un souci, c’est donc le maire que l’on appelle. Je vais vous faire partager l’expérience que j’ai vécue : à l’époque où...

Bien qu’ils assurent des missions de secours aux personnes ou aux biens, nos sapeurs-pompiers, qu’ils soient volontaires ou professionnels, et tous les agents participant directement à ces missions font trop souvent l’objet d’agressions de la part d’individus ou groupes d’individus. La rédaction proposée par l’Assemblée nationale englobe d’ore...

Non, je le retire, madame la présidente.

Je retire l’amendement, monsieur le président.

Cet amendement est défendu.

Non, madame le président, je le retire.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux tout d’abord remercier le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires d’avoir inscrit cette proposition de loi à l’ordre du jour du Sénat, nous permettant d’avoir un débat de société sur le thème du bien-être animal. Je crois que tous les parlementaires ici – je dis bie...

Mme Evrard l’est aussi !

Dans un souci de cohérence, comme la commission a rejeté le texte dans son ensemble, elle a émis un avis défavorable sur cet amendement. Nous ne pouvons adopter un article additionnel pour, ensuite, le rejeter avec l’ensemble du texte ; cela serait vraiment schizophrène ! Je reconnais néanmoins, mon cher collègue, que la philosophie qui présid...

Il s’agit d’un sujet très important, que Mme Ferrat et vous-même connaissez très bien, pour l’avoir étudié dans votre rapport sur la détresse des agriculteurs. L’amendement a pour objet que, concrètement, la MSA active un accompagnement automatique en cas de confiscation du cheptel d’un agriculteur, événement particulièrement traumatisant. Cet...

Par souci de cohérence avec les autres amendements, et compte tenu du sort qu’elle suggère de réserver au présent texte, la commission a émis un avis défavorable. Comme l’explicite l’exposé des motifs, il s’agit d’un amendement d’appel, qui établit un lien très juste entre bien-être animal, bien-être des éleveurs et bien-être des professionnel...