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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Marie-Noëlle Lienemann
8252 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 319 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 319 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 465 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Montaugé et Jacquin, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : matériaux insérer les mots : biosourcés ou La parole est à M. Henri Cabanel.
L’amendement n° 465 rectifié est retiré. L’amendement n° 741 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Menonville, Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé, Moga et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ, Mmes Morhet-Richaud, Perrot et Lassarade et M. Delcros, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par le...
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 465 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Montaugé et Jacquin, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : matériaux insérer les mots : biosourcés ou La parole est à M. Henri Cabanel.
L’amendement n° 741 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 55 bis D.
L’amendement n° 465 rectifié est retiré. L’amendement n° 741 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Menonville, Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé, Moga et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ, Mmes Morhet-Richaud, Perrot et Lassarade et M. Delcros, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par le...
L’amendement n° 741 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 55 bis D.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 366 est présenté par M. Revet. L’amendement n° 876 rectifié bis est présenté par M. Chaize, Mme Morhet-Richaud, M. Bizet, Mme Deromedi, M. Bascher, Mme Garriaud-Maylam et MM. Savary et Pierre. Ces deux amend...
L’amendement n° 114 rectifié, présenté par M. Husson, Mmes Lavarde, Deromedi et Bruguière, M. Paccaud, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Rapin et Milon, Mmes Imbert, Garriaud-Maylam et Bories et M. Mayet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires...
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 366 est présenté par M. Revet. L’amendement n° 876 rectifié bis est présenté par M. Chaize, Mme Morhet-Richaud, M. Bizet, Mme Deromedi, M. Bascher, Mme Garriaud-Maylam et MM. Savary et Pierre. Ces deux amend...
L’amendement n° 114 rectifié, présenté par M. Husson, Mmes Lavarde, Deromedi et Bruguière, M. Paccaud, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Rapin et Milon, Mmes Imbert, Garriaud-Maylam et Bories et M. Mayet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires...
L’amendement n° 406, présenté par M. Decool et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
L’amendement n° 1041 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Laborde et MM. Léonhardt, Menonville, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Première phrase Remplacer les mots : les changements climatiques par les mots : l...
L’amendement n° 406, présenté par M. Decool et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1041 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Laborde et MM. Léonhardt, Menonville, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Première phrase Remplacer les mots : les changements climatiques par les mots : l...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Chaize, l’amendement n° 876 rectifié bis est-il maintenu ?
