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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Marie-Noëlle Lienemann
8252 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 876 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 114 rectifié.
Monsieur Chaize, l’amendement n° 876 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 406.
L’amendement n° 876 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 114 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 406.
Je mets aux voix l’article 55 bis, modifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 1041 rectifié.
Je mets aux voix l’article 55 bis, modifié.
L’amendement n° 1030 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Josiane Costes.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1030 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Josiane Costes.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
