Interventions en commissions de Marta de Cidrac

J'ai pour ma part été particulièrement sensible à l'inquiétude des élus roumains que nous avons rencontrés concernant le risque de pollution de la réserve de la biosphère que constitue le delta du Danube. Nous devons les soutenir dans l'alerte qu'ils lancent envers tous les États riverains du fleuve afin de préserver la qualité de l'eau dans ce...

Je salue le travail de la Délégation aux droits des femmes sur ce sujet. Le changement de titre de la PPRE ne me choque pas, tant les chiffres des violences faites aux femmes sont alarmants ; il est important que le message porte loin et que nous pointions précisément ce que nous visons - d'autant que notre pays est directement concerné, beauco...

Merci. Une délégation du groupe d'amitié France-Balkans occidentaux du Sénat, que je préside, s'est rendue en Macédoine du Nord, en Serbie et au Monténégro, du 12 au 17 septembre dernier. Cette délégation, que je conduisais, était composée de nos collègues Arnaud Bazin, Président délégué pour la Macédoine du Nord, Mickaël Vallet, Président dé...

Au fond, les avis des membres de la Commission des affaires européennes du Sénat ne sont pas si divergents, excepté celui de Philippe Bonnecarrère. En tant que Présidente du groupe d'amitié France-Balkans occidentaux et en tant que parlementaire française, je tiens à rappeler deux enjeux. D'une part, nous faisons certes partie de l'Europe, ...

Je vais essayer d'obtenir de plus amples informations à ce sujet. Historiquement dans les Balkans, il existe un tropisme naturel vers la Suisse, l'Allemagne et l'Alsace. Par ailleurs, la fuite de leur jeunesse constitue un véritable défi pour ces pays-là. Cette jeunesse ne perçoit aucun avenir pour elle au sein même de son propre pays. C'est ...

C'est une remarque pertinente. Évidemment, cet élargissement nous amène à nous questionner sur le poids dont doit disposer chacun des États membres au sein des institutions européennes. C'est évident qu'en l'état actuel des traités, si demain le Monténégro faisait partie de l'Union européenne, il pèserait quasiment autant que la France, mais c'...

Après cette rencontre avec Clément Beaune, Ministre des Affaires européennes, peut-on espérer que, sur le volet des Balkans occidentaux, la France lors de sa présidence reprenne cette thématique de l'élargissement ?

Dans vos différentes interventions, comme dans le dernier rapport du GIEC, vous confirmez l'urgence d'agir en matière de lutte contre le changement climatique. Les prochains rapports des groupes 2 et 3 du GIEC, sur l'atténuation et l'adaptation, en début d'année prochaine, sont très attendus. S'agissant des émissions mondiales, on sait que la ...

Cette restitution de nos rapporteurs était exhaustive. Je voudrais vous faire partager une observation : en tant que présidente du groupe d'amitié sénatorial sur les Balkans occidentaux, je me suis rendue récemment sur place et j'ai constaté que les autorités locales menaient actuellement des campagnes générales de recensement de leur populatio...

Le texte est loin d'être satisfaisant au regard des enjeux. Toutefois, nous pouvons collectivement nous réjouir du résultat obtenu, compte tenu du débat très ardu que nous avons mené. Je n'avais jamais participé à une CMP aussi longue et aussi difficile. Il y avait de la tension dans l'air... Ce texte n'est ni celui du Sénat ni celui de l'Asse...

Merci, Monsieur le Président. Je remercie ma collègue d'avoir mentionné les Balkans occidentaux. Merci beaucoup de votre présence, Madame l'Ambassadrice. En effet, vous avez développé un programme ambitieux pour ces six mois de présidence qui s'effectueront dans un contexte peu évident. En tant que présidente du groupe d'amitié France - Balkans...

Comme l'indique le vice-président de la commission, les circonstances d'examen de l'article 68 en séance publique, avec une discussion commune de 17 amendements et l'avis générique « défavorable » exprimé par le Gouvernement à tous les amendements à l'exclusion du sien, sans détailler l'avis pour chaque amendement, n'ont en effet pas permis à n...

C'est bien cela mon cher collègue.

Le présent amendement vise à réécrire le dispositif de l'article 68 punissant les atteintes à l'environnement du fait d'une pollution des sols. En commission, nous avons créé, en concertation avec le rapporteur pour avis de la commission des lois, un délit général de pollutions des sols, alors que cet amendement propose de le restreindre aux po...

Vous pourrez interroger le ministre en ce sens mais dès lors qu'est inscrit dans le texte qu'il peut y avoir une action intentionnelle ou non intentionnelle selon les cas de figure, les sanctions peuvent s'appliquer.

Permettez-moi d'apporter une clarification sur l'amendement n° 948 de M. Demilly. La commission avait émis un avis favorable à cet amendement sous réserve de rectification. Ce dernier n'ayant pas été rectifié, j'y suis défavorable.

J'émets un avis défavorable à l'amendement n° 2034 rectifié bis.

Avis favorable à l'amendement n° 1804.

Je suis favorable à l'amendement n° 1452 s'il est rectifié.

Je suis favorable à l'amendement n° 1296 rectifié s'il est rectifié.