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Absolument !
Veut-on vraiment développer les industries renouvelables dans ce pays et peut-on fabriquer des panneaux en France ? Voilà la question des questions. Pour l'instant, ce sont des produits d'importation, nous n'avons pas un seul fabricant et nous restons à l'écart de la révolution verte. L'avenir n'est-il pas de prendre la mesure de la mutation éc...
La mission d'information fait suite à une demande du groupe socialiste, qui a usé du droit de tirage reconnu par l'article 6 bis du Règlement. La présidence et le rapport ont été partagés entre la majorité et l'opposition. Créée le 4 mai dernier, elle a, au cours de ses quinze réunions, procédé à 27 auditions d'élus, de chefs d'entreprises, de ...
Il y a une statistique officielle.
La recherche, y compris en plein champ, oui, mais pas la culture, telle est la position du Sénat et du gouvernement français.
Votre phrase est ambiguë.
Nous n'avons hélas pas pu, à la suite d'un imbroglio.
Nos déplacements dans les territoires ont été d'une richesse exceptionnelle. Nous avons rencontré les chefs d'entreprise, les partenaires sociaux. Nous avons été agréablement surpris par la qualité de nos échanges qui m'ont pour ma part convaincus qu'il faut conserver un fil conducteur à notre mission. Quand est venu le temps de la rédaction, ...
Et le photovoltaïque ! Voyez la décision de samedi...
Dès lors que nous constatons notre volonté partagée de parvenir à un consensus, pourquoi ne pas se répartir le travail, par chapitres ? Cela nous évitera de nous opposer sur l'ensemble du rapport à sa prochaine rédaction.
Entendu, et je veux comme vous que le fait d'aplanir nos positions n'aboutisse pas à rédiger un rapport... plat !
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question concerne les 45 000 allocataires de l’allocation équivalent retraite ou AER. Depuis 2008, des dizaines de milliers de nos concitoyens, aux carrières souvent longues et pénibles, sont partis en retraite anticipée dans le cadre de plans de départ dits volontaire...
Je suis assez stupéfait d’une telle réponse. Madame la secrétaire d’État, il existe une parole d’État. Lorsque les directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle précisent par écrit à des personnes partant en retraite qu’elles toucheront l’allocation équivalent retraite, ces dernières doivent percevoir un...
… et que l’AER s’éteindra d’elle-même. Or, aujourd'hui, des personnes sont jetées dans la précarité : des mesures urgentes sont nécessaires. Il n’y a plus de départ en AER désormais ; on comptait près de 70 000 allocataires encore récemment, il en reste aujourd’hui 40 000 et, dans deux ans, ils ne seront que quelques milliers ; nous le savons ...
Vous avez énuméré, Monsieur le Ministre, l'ensemble des mesures gouvernementales importantes qui ont été prises récemment : le crédit impôt-recherche, que les propositions du Sénat avaient visé à resserrer pour le cibler davantage sur les PME plutôt que sur les banques et les assurances, la suppression de la taxe professionnelle, le renforcemen...
Monsieur le secrétaire d’État, je vous poserai d’abord une question de méthode. Vous nous indiquiez tout à l’heure que le schéma national des infrastructures de transport serait accessible aux citoyens et à l’ensemble des collectivités sur Internet. Quand la contractualisation avec les collectivités territoriales interviendra-t-elle ? Un tel sc...
Madame la ministre, le vieillissement de la population, qui soulève la question de la dépendance dont nous débattons depuis plus plusieurs heures, peut aussi être envisagé comme une chance pour notre société et pour l’humanité puisqu’il signifie que l’on vit plus longtemps. Mais c’est aussi une chance pour l’emploi. Cette société que nous voul...
Une fiscalité plus juste, pour financer la solidarité dans notre société, est tout à fait indispensable. Or nous allons vers une explosion des inégalités. De grâce, ne faisons pas comme si cette réalité n’existait pas ! Telles sont les quelques réflexions que je voulais apporter à ce débat.
Monsieur le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, il est bon de rappeler certains chiffres, dont l’addition pèse très lourd. En France, 8 millions de personnes, dont 2 millions d’enfants, vivent au-dessous du seuil de pauvreté.