Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Bouvard
1602 interventions trouvées.
… ce qui correspond à une augmentation de 25 %, et pour un seul tunnel ! Second exemple, pour illustrer cette fois les risques naturels, je voudrais vous parler d’un petit tronçon de réseau routier de quatorze kilomètres, la RD 1212, dans les gorges de l’Arly. Au moment où l’État avait la compétence sur cette route, nous avons apporté, sur un ...
Ralenti, mais pas gelé !
De toute manière, si l’amendement de la commission est adopté, ils tomberont !
Vous devriez essayer avec des statuettes en bois !
M. Michel Bouvard. Ça sent le vécu !
Exactement !
Excellente référence !
Très bien !
C’est un bon statut !
C’est l’aristocratie de la DGF !
Monsieur le secrétaire d’État, au cours d’une de nos dernières séances, vous avez déclaré, avec l’honnêteté qui vous caractérise, qu’il ne fallait pas soupçonner l’administration de vouloir imposer quoi que ce soit au Gouvernement, et que celui-ci assumait ses responsabilités. Cela vous honore. Néanmoins, vous ne m’empêcherez pas de penser que...
Bien évidemment !
Absolument !
Je l’ai déjà défendu, madame la présidente. J’ajouterai simplement que le versement du FDPTP peut représenter de 10 % à 15 % des recettes de fonctionnement de certaines communes. La suppression de ce fonds va se conjuguer à la diminution de la dotation globale de fonctionnement, ainsi qu’à la contribution au fonds de péréquation des ressources...
Il y a les raffineries !
Oui !
Ce n’est pas chez moi !
Monsieur le secrétaire d'État, il y a peut-être certains dérapages, mais nous sommes opposés à ce que l’on réaffecte de l’argent qui était destiné aux communes défavorisées pour le placer dans un fonds général dont on ne sait à qui il bénéficiera.
En tout état de cause, il est certain que les communes défavorisées ne s’y retrouveront pas !
L’autre certitude que l’on a, c’est que des ressources qui étaient gérées localement par des assemblées d’élus le seront dorénavant par le représentant de l’État dans le département, même si une concertation sera organisée.
