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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Charasse
3682 interventions trouvées.
M. Desessard est très européen.
M. Michel Charasse. Du gruyère !
Cet amendement, dont l’initiative revient à notre collègue Tropeano, vise à ne pas pénaliser trop fortement les artisans taxis et, par ricochet, leurs clients qui souhaitent ne pas utiliser leurs véhicules personnels. En effet, transporteurs publics de proximité, les taxis soutiennent la préservation de l'environnement, notamment en matière d'...
J’ai écouté avec attention le rapporteur général, puis le ministre. Si j’ai bien compris, monsieur le rapporteur général, nous pourrions, dans le cadre du projet de loi de finances rectificative, essayer de trouver une solution, en liaison avec le Gouvernement.
Dans ces conditions, je retire l’amendement, car je fais confiance à la commission des finances pour nous proposer, en liaison avec le ministre, un dispositif qui soit non pas une dérogation supplémentaire mais un système d’assimilation, de façon que des professions qui exercent de la même manière un transport collectif soient traitées de la mê...
D’accord !
C’est une injonction au Gouvernement ! Elle est irrecevable !
Que vaudra l’euro à ce moment-là ?
Très bien !
C’est un principe !
Il s’agit de limiter les effets de la disposition votée en 2004, sur proposition de la commission des finances, concernant le taux d’imposition à l’impôt sur les sociétés des plus-values à long terme. Il est apparu en effet que les intentions manifestées au moment où cette disposition a été adoptée ont été tellement au-delà des espérances que ...
Une réponse à 20 milliards !
Les restaurateurs avaient pourtant pris des engagements !
Et dans l’enthousiasme !
3 milliards d’euros !
Sauf quand c’est de la piquette !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je m’abstiendrai de voter l’amendement de Mme Keller, même si je reconnais les grands mérites de notre collègue, son imagination et le travail qu’elle a fait, notamment au sein de la commission des finances. Parce que, ou bien ce texte est purement déclaratif, il n’est donc pas no...
Et pas à la Saint-Glinglin !
M. Michel Charasse. C’est une cuisine à laquelle on ne comprend plus rien !
