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Tout va bien !
Eh oui !
Excellent !
Ce projet de loi devait être examiné par le Parlement au premier semestre 2018. Le retard pris dans son examen affecte directement l’une des dates butoirs prévues dans le texte initial, à savoir le 1er juillet 2020. En effet, les vélos de la collection de 2020 sont déjà en cours de fabrication. Un minimum de dix mois incompressible est nécessai...
Cet amendement concerne le marquage des vélos, notamment ceux des jeunes et des enfants. Nous l’avons dit, le marquage des vélos a pour objectif, partagé par tous, de lutter contre le vol. Le système mis en œuvre doit cependant être simplifié pour qu’il ne soit pas une charge pour les commerçants et les consommateurs. Il doit être économiqueme...
Cet amendement est défendu.
J’abonderai dans le sens de mes collègues : on ne peut pas continuer à se plaindre de l’état de santé de notre jeunesse, constater qu’aujourd’hui les jeunes passent plus de temps assis devant un écran qu’à faire une activité physique, et se contenter du minimum lorsqu’il s’agit d’encourager la pratique du sport. Inciter à découvrir la pratique...
Madame la ministre, vous nous avez donné les raisons qui vous poussent à nous demander de bien vouloir retirer ces amendements. Je n’ai pas compris pourquoi vous faisiez une telle demande, puisque nous partageons les mêmes objectifs. Vous nous expliquez que le plan qui va être présenté par le Premier ministre va dans ce sens, qui consiste à inc...
Nous avons quelques inquiétudes concernant le déroulement du chantier de la liaison ferroviaire européenne Lyon-Turin. Maillon manquant du corridor méditerranéen du réseau transeuropéen de transport, le RTE-T, cette liaison est composée du tunnel transfrontalier sous les Alpes et de ses voies d’accès côtés français et italien, qui forment un t...
Nous avons quelques inquiétudes concernant le déroulement du chantier de la liaison ferroviaire européenne Lyon-Turin. Maillon manquant du corridor méditerranéen du réseau transeuropéen de transport, le RTE-T, cette liaison est composée du tunnel transfrontalier sous les Alpes et de ses voies d’accès côtés français et italien, qui forment un t...
J’entends les explications du rapporteur et de la ministre. Les crédits sont inscrits, mais reste le choix de leur affectation, soit à la modernisation de la ligne Dijon-Modane, soit à la réalisation des voies d’accès. Il nous faut affirmer, selon moi, que la France est favorable en priorité à la réalisation des voies d’accès. En effet, quoi q...
J’entends les explications du rapporteur et de la ministre. Les crédits sont inscrits, mais reste le choix de leur affectation, soit à la modernisation de la ligne Dijon-Modane, soit à la réalisation des voies d’accès. Il nous faut affirmer, selon moi, que la France est favorable en priorité à la réalisation des voies d’accès. En effet, quoi q...
Je souhaite revenir un instant sur l’amendement précédent. Madame la ministre, vous n’avez pas répondu à l’excellente question de ma collègue Frédérique Puissat sur l’engagement de l’État aux côtés des collectivités locales pour la réalisation des travaux sur la RD 1075 et sur la route nationale 85. Nous suivons tous deux ce dossier pour le d...
Je souhaite revenir un instant sur l’amendement précédent. Madame la ministre, vous n’avez pas répondu à l’excellente question de ma collègue Frédérique Puissat sur l’engagement de l’État aux côtés des collectivités locales pour la réalisation des travaux sur la RD 1075 et sur la route nationale 85. Nous suivons tous deux ce dossier pour le d...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la semaine dernière, le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif. L’examen de ce texte peu ambitieux a au moins permis de débattre de mesures visant à favoriser l’engagement bénévole. J’espère que cette proposition de ...
L’atténuation de la responsabilité pour faute de gestion des dirigeants bénévoles d’association qui a été adoptée dans le cadre de la proposition de loi de la semaine dernière apporte d’ores et déjà certaines réponses aux lourdes responsabilités qui peuvent être un frein pour l’engagement. Je m’attarderai sur la spécificité du bénévolat sporti...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, notre Nation est riche de son dynamisme associatif : en 2018, 1, 3 million d’associations et 13 millions de bénévoles ont animé ce tissu extrêmement dense sur tous nos territoires. Cependant, cela ne doit pas cac...
Eh non !
Ah !
Aujourd’hui, il existe pour le milieu syndical un congé de formation pouvant aller jusqu’à douze jours par an dans le but d’exercer des responsabilités syndicales avec rémunération maintenue. Un système similaire existe pour les élus. Parallèlement, il y a, comme cela a été rappelé, un congé de responsable d’association bénévole, dont l’objet ...