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Eh oui !
Eh oui !
Eh oui !
Eh oui !
Défendu.
Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M le ministre, car j'ai lu avec attention, hier, l'entretien qu'il a donné au journal Le Figaro et j'ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l'école dont vous souhaitez qu'elle...
Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M le ministre, car j’ai lu avec attention, hier, l’entretien qu’il a donné au journal Le Figaro et j’ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l’école dont vous souhaitez qu’elle...
Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M. le ministre, car j’ai lu avec attention, hier, l’entretien qu’il a donné au journal Le Figaro et j’ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l’école dont vous souhaitez qu’ell...
Très bien !
Très bien !
Défendu.
Incroyable !
Très bien !
La loi de finances pour 2020 a entériné et précisé les conditions et modalités d'application de la réforme de la taxe d'habitation engagée en 2017. Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) créé par fusion à compter du 1er janvier 2018 est contraint de continuer à verser aux communes anciennement membres d'un EPCI à fiscalit...
J'irai dans le même sens que mes collègues, tout en proposant des montants différents. Je rappelle que le plafond d'affectation à l'ANS du produit du prélèvement sur les paris sportifs est inchangé depuis 2021, quand, dans le même temps, le rendement total de cette taxe a connu une forte augmentation. Actuellement, le rendement de cette impos...
Il est défendu !
Non !
Nous ne devons pas vivre sur le même territoire, monsieur le ministre !
Les représentants de l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes) font tous le constat qu'un grand nombre de collectivités ont des équipements structurants à entretenir. Prenons l'exemple des piscines : combien de piscines se trouvent dans un état déplorable et sont près de fermer ! Le Gouvernement prône le « savoir-nager » à l'...
… mais de 38 millions d'euros ! Ces fonds permettront aux collectivités d'engager des travaux importants pour rénover les grands équipements structurants qu'elles mettent à la disposition des écoles, des associations et du public. Il ne s'agit pas d'équipements de grand luxe, et ils ont amplement besoin de pareil soutien ! Voilà notre proposi...