Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 28 rectifié est retiré. L’amendement n° 29, présenté par M. Bizet, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le texte proposé par cet article pour l’article L. 162-25 du code de l’environnement : « Art. L. 162 -25 - L’autorité visée au 2° de l’article L. 165-2 peut engager contre l’exploitant ou ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 58 est présenté par Mme Didier, MM. Billout, Danglot et Le Cam, Mme Terrade et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 80 est présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, ...
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l’amendement n° 80.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour présenter l’amendement n° 93 rectifié.
L’amendement n° 30, présenté par M. Bizet, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par cet article pour l'article L. 162-27 du code de l'environnement, remplacer les mots : aux articles L. 162-6 et L. 162-7 par les mots : aux articles L. 162-10 et L. 162-11 La parole est à M. le rapporteur, pour présenter cet ame...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 58, 80 et 93 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 58, 80 et 93 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 30.
L'amendement n° 121 rectifié, présenté par Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Pastor et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Après le texte proposé par cet article pour l'article L. 162-27 du code de l'environnement, insérer un article ainsi rédigé : « Art. L. ... - I. - Les associations ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
