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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Cam, l’amendement n° 5 est-il maintenu ?
Monsieur Blanc, l’amendement n° 9 est-il maintenu ?
L’amendement n° 5 est retiré. Je mets aux voix l’article 2.
L’amendement n° 9 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’article 6.
Avant de mettre aux voix les conclusions du rapport de la commission des finances sur la proposition de loi, je donne la parole à M. Charles Guené, pour explication de vote.
L’amendement n° 8, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I - Compléter cet article par un II ainsi rédigé : II. Le huitième alinéa du même article est complété par une phrase ainsi rédigée : « La diminution du montant des redevances qui en résulte est compensée par l’augmentation des redevances applicables aux chasseurs n’apparte...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Fischer.
Je mets aux voix l’amendement n° 8.
La parole est à M. Michel Moreigne.
Je mets aux voix l’article 5.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?…. Je mets aux voix les conclusions du rapport de la commission des finances sur la proposition de loi n° 212.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Muguette Dini, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations....
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 14 mai 2008 : À seize heures : 1. Débat à l’initiative de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique étrangère de la France Le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 270, 2007-2008), ...
L’amendement n° 10, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans cet article, remplacer les mots : Il est entendu par les mots : Il peut être entendu La parole est à M. le secrétaire d'État.
