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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Je mets aux voix l’amendement n° 5.
Je mets aux voix l’article 4.
La parole est à M. Jean Boyer.
L’amendement n° 6, présenté par M. Fischer, Mme Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 6.
Je mets aux voix l’article 5.
Nous passons à la discussion des articles. CHAPITRE IER DISPOSITIONS RELATIVES AUX SCHÉMAS DE GESTION CYNÉGÉTIQUE
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 7, présenté par M. Fischer, Mme Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Vera.
Je mets aux voix l’article 1er.
L’amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Adnot, Le Grand et du Luart, est ainsi libellé : À la fin du I de cet article, remplacer les mots : le 1er janvier 2009 par les mots : à compter de l’entrée en vigueur de la présente loi Cet amendement n’est pas soutenu. L’amendement n° 9, présenté par M. P. Blanc, est ainsi libellé ...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 5, présenté par MM. Le Cam, Billout et Danglot, Mmes Didier, Terrade et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Le Cam.
