Interventions en hémicycle de Michèle André

L'amendement n° II-191 rectifié bis, présenté par M. Repentin et les membres du groupe socialiste, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Repentin.

Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-194 rectifié.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de cette mission, modifiés.

La parole est à M. le secrétaire d'État.

La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.

J'appelle en discussion les articles 46, 47 et 47 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Je mets aux voix l'amendement n° II-191 rectifié bis.

L'amendement n° II-47 rectifié, présenté par M. Dallier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

L'amendement n° II-47 rectifié est retiré. L'amendement n° II-115 rectifié, présenté par MM. Dallier et P. André, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Dallier.

Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».