21082 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° II-2, présenté par M. Sergent, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Ville et logement » (et articles 60 et 61). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Dont Titre 2 Jeunesse et vie associativeDont titre 2 Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Dallier, l'amendement n° II-115 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-2.
Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. L'amendement n° II-184, présenté par MM. Murat et Martin, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Bernard Murat, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.