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La parole est à M. Pierre André, rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre André, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Il s'agit donc de l'amendement n° II-115 rectifié bis, présenté par M. Dallier et ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je vous rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix mi...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Dallier.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Marcel-Pierre Cléach.
Je mets aux voix l'amendement n° II-115 rectifié bis.
L'amendement n° II-158, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Mahéas.
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-158 est-il maintenu ?